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Section XX > Chapitre 95 > Position 9503

Explanatory notes

… sans pédales), soit à l'aide d'un système de pédales, de manivelles ou de leviers, qui transmet le mouvement aux roues par …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911

Explanatory notes

… (formulaires d'abonnement à une revue, par exemple), les billets de passage vierges comportant plusieurs coupons (billets d'avion, de chemin de fer et d'autocar, par … d'enseignement : anatomiques, botaniques, etc. 6)    Les billets d'entrée pour spectacles (cinéma, théâtre et …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3302

Explanatory notes

… la savonnerie : 1)    Les mélanges d'huiles essentielles entre elles. 2)    Les mélanges de résinoïdes entre eux. 3)    Les mélanges d'oléorésines d'extraction entre elles. 4)    Les mélanges de substances aromatiques …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2941

Explanatory notes

… terme comprend les antibiotiques antibactériens (substances naturelles produites par des micro-organismes) ainsi que les …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2103

Explanatory notes

… liquide et les préparations pour sauces à l'état de poudres auxquelles il suffit d'ajouter du lait, de l'eau, etc., pour … les servir. Les sauces donnent du goût, rendent le produit moelleux et permettent d’obtenir des contrastes s’agissant …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3204

Explanatory notes

… à base de ces colorants 3204.12 - - Colorants acides, même métallisés, et préparations à base de ces colorants; …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5808

Explanatory notes

… indéterminée. Ils peuvent comporter des crochets, agrafes, œillets, anneaux et similaires de caractère accessoire par … les mêmes réserves, de l'incorporation à ces produits de paillettes, perles ou autres accessoires du même genre, pour …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8412

Explanatory notes

… 84.08 , 84.10 et 84.11 ) ni dans les n°s  85.01 ou 85.02 ; elle concerne donc les engins moteurs non électriques, … autres que les turbines à vapeur, les moteurs à piston à allumage par étincelles ou par compression, les turbines hydrauliques, …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3806

Explanatory notes

… de térébenthine et solvants terpéniques), au cours de la distillation des matières oléorésineuses recueillies au préalable sous forme d'exsudats de pins ou …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474

Explanatory notes

… minérales solides (en général les produits de la Section V) telles que les terres ou les argiles (y compris les terres … l'agglomération et la mise en forme de pâtes céramiques , telles que : 1)   Les machines à fabriquer les briques, du …

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