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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.4 > 0304.41
… Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.8 > 0304.81
… Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.4 > 0305.41
… Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, …
Section II > Chapitre 8 > Position 0814 > 0814.00
… Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau …
Section X > Chapitre 49 > Position 4906
… textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, …
Explanatory notes
… textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, … les dessins de mode, de bijouterie, de porcelaine, de papiers de tenture, de tissus, de meubles, etc. Il est à … classés au n ° 49.05 lorsqu'ils sont imprimés, relèvent par contre de la présente position s'il s'agit d'originaux …Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même …
Explanatory notes
… gaz comprimes ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques , même … de produits pharmaceutiques (comprimés, pilules, par exemple) et les étuis tubulaires souples (tubes souples) … dentifrices, par exemple. Cette position ne comprend pas : a) Les articles du n° 42.02 . b) Les bidons, …Section XV > Chapitre 74 > Position 7415
… acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, …
Explanatory notes
… acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, … de sous ‑positions. N° 7415.33 Le terme « vis » ne couvre pas les crochets et les pitons à pas de vis. Ceux‑ci relèvent du n° 7415.39 . …Section XV > Chapitre 82 > Position 8207
… à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le …
Explanatory notes
… à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le … - Outils de forage ou de sondage : 8207.13 - - Avec partie travaillante en cermets 8207.19 - - Autres, y compris les parties 8207.20 ‑ Filières pour l'étirage ou le filage …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407
… Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour …