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Section III > Chapitre 15 > Position 1506

Explanatory notes

… de l'huile de saindoux, de l'oléo‑margarine, de l'huile de suif, des huiles obtenues à partir de poissons ou de … mammifères marins et des huiles provenant des graisses de suint. Elle comprend notamment : 1)    Les graisses … inaltérables à l'air et qui, pour cette raison, sont surtout utilisées comme lubrifiants dans les mécanismes …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8310

Explanatory notes

… toutes les indications essentielles qui doivent figurer sur une plaque indicatrice, une plaque‑enseigne, une … de caractère accessoire par rapport à celles figurant déjà sur la plaque (addition d'un numéro de série sur une plaque … et motifs isolés devant servir à la fabrication des plaques susmentionnées, les jeux de chiffres et de lettres pour …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5605

Explanatory notes

… collante (la gélatine, par exemple), que l'on saupoudre ensuite de poudres métalliques. Relèvent également de la … ou câblés obtenus en tout ou en partie à l'aide de fils susmentionnés restent compris dans la présente position : … deux ou plusieurs fils guipés de métal du point 1) ci‑dessus. Sont compris également dans cette position certaines …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2924

Explanatory notes

… sont des composés qui renferment les groupes fonctionnels suivants : (–CONH 2 ) ((–CO) 2 NH) ((–CO) 3 N) amide … aryle et, dans ce cas, on a ce qu'on appelle des amides N substitués (N-alkylé ou N‑arylé). Certaines amides de la … et l’hydantoïne, par exemple ( n° 29.33 ). * *    * Les substances de cette position qui, aux termes d’actes …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2816

Explanatory notes

… (MgO 2 ). Préparé par l'action du peroxyde d'hydrogène sur l'hydroxyde, ce corps se présente sous la forme d'une … s'il est en cristaux cultivés d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, n° 38.24 ). B.- OXYDE, HYDROXYDE ET … (BaO). Ce produit ne doit pas être confondu avec le sulfate naturel de baryum, appelé parfois barytine ou …

Section II > Chapitre 7 > Position 0709

Explanatory notes

… 0709.54 ‑ ‑ Shiitake ( Lentinus edodes ) 0709.55 ‑ ‑ Matsutake ( Tricholoma matsutake, Tricholoma magnivelare, Tricholoma anatolicum, …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4407

Explanatory notes

… Abies spp .)) 4407.14 - - De Hem-fir (hemlock de l'Ouest ( Tsuga heterophylla ) et sapin ( Abies spp .)) 4407.19 - - … la longueur ou bien tranchés ou déroulés et d'une épaisseur supérieure à 6 mm. Ils se présentent sous forme de poutres, … des dimensions extrêmement précises et un aspect de surface meilleur que celui obtenu par sciage, ce qui rend …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104

Explanatory notes

… composants peuvent présenter un passepoil (bande d’étoffe cousue dans la couture) d’une étoffe différente. Si … -    d'un seul vêtement conçu pour recouvrir la partie supérieure du corps, à l'exception du pull-over qui peut … ou compatibles. Le terme ensemble ne couvre pas les survêtements de sport (trainings) ni les combinaisons et …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6702

Explanatory notes

… ou garnitures. Les articles de la présente position montés sur épingles ou comportant un simple dispositif de fixation … ci-après, tous ces articles peuvent être faits de tissu, de feutre, de papier ou carton, de matières … Les motifs floraux en dentelle, en broderie ou en autres tissus, qui peuvent être également utilisés comme garnitures …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408

Explanatory notes

… opposés à plat. Les moteurs de la présente position sont susceptibles de très nombreuses applications, notamment : … position comprend également les moteurs mobiles montés sur patins ou sur chariots, pour usages agricoles, chantiers, etc., y …

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