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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1507
… Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.07 ‑ Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement … dégommée 1507.90 ‑ Autres L'huile de soja est obtenue par extraction à partir des graines de soja ( Glycine max ), à l'aide de …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111
… Boîtes de montres des n°s 91.01 ou 91.02 et leurs parties. …
Explanatory notes
… 91.11 ‑ Boîtes de montres des n°s 91.01 ou 91.02 et leurs parties. 9111.10 ‑ Boîtes en métaux précieux ou en plaqués … 9111.80 ‑ Autres boîtes 9111.90 ‑ Parties La présente position comprend : A) Les boîtes de montres des n°s 91.01 …Section III > Chapitre 15 > Position 1511
… Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.11 ‑ Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement … Autres L'huile de palme est une graisse végétale obtenue à partir de la pulpe des fruits des différents palmiers à … d'Amérique du Sud. L'huile en cause est obtenue par extraction ou pressage et sa couleur diffère selon son état …Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.10
… Caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice …
Classification opinions
… 1. Bandes d'une épaisseur de 2 à 3mm constituées par une nappe de câbles en acier au carbone parallélisés, entièrement enrobée de caoutchouc non vulcanisé, destinées à être utilisées principalement pour la …Section V > Chapitre 25 > Position 2525
… Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (« splittings »); déchets de mica. …
Explanatory notes
… - Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (« splittings »); déchets de mica. 2525.10 - Mica brut ou clivé … 2525.30 ‑ Déchets de mica Les micas (muscovite, phlogopite, biotite, etc.) constituent un groupe de silico‑aluminates naturels …Section XI > Chapitre 50 > Position 5005
… Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 50.05 ‑ Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail. La présente position couvre les fils de déchets de soie, c'est‑à‑dire … conditionnés pour la vente au détail du n° 50.06 (voir les parties I‑B 2) et 3) des Considérations générales de la …Section IV > Chapitre 20 > Position 2002
… ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. …
Explanatory notes
… ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. 2002.10 ‑ Tomates, entières ou en morceaux 2002.90 ‑ Autres La présente position couvre les tomates, entières ou en morceaux, autres …Section III > Chapitre 15 > Position 1508
… Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.08 ‑ Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement … brute 1508.90 ‑ Autres L'huile d'arachide est une huile non siccative obtenue à partir des graines de l'arachide commune ( Arachis hypogœa ) …Section XI > Chapitre 53 > Position 5307
… Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03. …
Explanatory notes
… 53.07 ‑ Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03 . 5307.10 ‑ Simples 5307.20 ‑ Retors ou câblés La présente position comprend les fils obtenus par filage (suivi ou non … comme ficelles, cordes ou cordages du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la Section …Section II > Chapitre 8 > Position 0802
… fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. …