… comprend certaines catégories de garnitures ou de ferrures accessoires en métaux communs, d'utilisation très générale, … sont destinés à des usages particuliers, par exemple les poignées et charnières pour portières de voitures automobiles. Toutefois, les termes de la présente …
… La propulsion de ces jouets est obtenue le plus souvent soit en prenant directement appui sur le sol (trottinettes … qui relèvent du n° 87.12 . 2) Les trottinettes à deux ou trois roues conçues pour être montées par des enfants ainsi … et de petites roues pleines ou gonflables. Elles sont parfois équipées d’un guidon de type bicyclette et d’un …
… à velours, non confectionnés : 5702.31 ‑ ‑ De laine ou de poils fins 5702.32 ‑ ‑ De matières textiles synthétiques ou … et tapis similaires comportant un plancher solide, masqué soit par une surface veloutée , c'est‑à‑dire un endroit formé par la juxtaposition de poils (ou aigrettes) …
… des graines parasites ou étrangères, des grains cassés et, parfois, en outre, la séparation des grains courants des … parfois accessoirement un poudrage insecticide. 3) Les toiles trieuses , généralement utilisées pour le nettoyage …
… fonte, en acier coulé, en tôle, feuillard, fil, grillage ou toile de fer ou d'acier et obtenus par tous procédés … estampage, emboutissage, etc.); ils peuvent comporter des poignées, couvercles et autres accessoires en autres matières ou être composés …
… DITS « PHARES ET PROJECTEURS SCELLES » Ces articles sont parfois conçus pour être encastrés directement dans la … de certains véhicules automobiles et dans lesquels les parois de l'espace, vide ou rempli de gaz, contenant le … simples ou à col, les lampes en forme de poire, d'oignon ou de flamme, les lampes tubulaires, droites ou …
… - - Autres, à benne 8428.33 - - Autres, à bande ou à courroie 8428.39 - - Autres 8428.40 - Escaliers mécaniques et trottoirs roulants 8428.60 - Téléphériques (y compris les … machines et appareils de l’espèce pour liquides ou gaz. Toutefois, elle ne comprend pas les élévateurs à liquides du …
… par le nombre de neutrons et, par conséquent, ils peuvent avoir des masses différentes (nombre de masse différent). … radioactifs visés par la Note 6 a) du présent Chapitre, à savoir : le technétium, le prométhium, le polonium et tous … radioactifs . En plus des isotopes radioactifs naturels à savoir le potassium 40, le rubidium 87, le samarium 147, le …
… réalité, des combinaisons non métalliques comprenant : 1) Soit, d'une part, un halogène et, d'autre part, un élément … ( dérivés halogénés des éléments non métalliques ). 2) Soit les mêmes dérivés qu'au 1) ci‑dessus, combinés avec de … et oxyhalogénures des métaux et les sulfures des métaux (voir les Considérations générales du Sous‑Chapitre I) ou de …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
