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Système harmonisé
Section X > Chapitre 49 > Position 4907
… timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou …
Explanatory notes
… timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou … de la présente position, qui sont édités par une autorité déterminée (et généralement appelés à être complétés et …Section XV > Chapitre 76 > Position 7615 > 7615.10
… Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, …
Classification opinions
… la préparation commerciale, l'emballage et le transport des aliments. La forme et les dimensions de ces récipients varient (généralement de forme rectangulaire ou ronde). Ces articles sont fréquemment utilisés dans la …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.90
… inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose …
Classification opinions
… 1. Produits dénommés « mélasses high-test », obtenus par hydrolyse et concentration du jus de canne à sucre brut, utilisés principalement comme milieu … nourricier pour les micro-organismes, dans la fabrication des antibiotiques et pour la fabrication d'alcool éthylique. …Section VI > Chapitre 29 > Position 2924 > 2924.1 > 2924.19
INN
… adelmidrol … acide carglumique … étoxybamide … mébutamate … iodure d'opratonium … prégabaline …Classification opinions
… 1. Solutions aqueuses de diméthylol-urée , même contenant du formaldéhyde provenant de la dissolution du produit, utilisées comme parement dans …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418 > 7418.10
… Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.32
… Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale autres que striées, d'une …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.34
… Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d'une …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9617 > 9617.00
… isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre) …
Classification opinions
… 1. Bouteille isolante isolée sous vide, à double paroi en acier inoxydable , d'un diamètre de … contenance de 1,5 l. L'air présent dans l'espace entre les deux parois a été partiellement évacué, créant une isolation …Section IX > Chapitre 45 > Position 4502 > 4502.00
… ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.1
… Fibres de carbone; ouvrages en fibres de carbone pour usages autres qu’électriques ; autres …