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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026

Explanatory notes

… 9026.80 ‑ Autres instruments et appareils 9026.90 ‑ Parties et accessoires A l'exclusion des appareils repris … variables des fluides. Les appareils compris ici peuvent comporter notamment des enregistreurs, des organes de … recueillie par l'intermédiaire d'un dispositif de sortie approprié (électrique, pneumatique ou hydraulique). …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416

Explanatory notes

… des cendres et dispositifs similaires 8416.90 - Parties La présente position comprend toute une classe … ils restent toujours classés dans la présente position. PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482

Explanatory notes

… ‑ Autres, y compris les roulements combinés               ‑ Parties : 8482.91 ‑ ‑ Billes, galets, rouleaux et aiguilles … pour remplacer les coussinets lisses en vue de réduire les pertes d'énergie par frottement, les roulements sont … soit la poussée (roulements à charge axiale ou butées), certains types pouvant, d'ailleurs, absorber à la fois des …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809

Explanatory notes

…               - Planches , plaques, panneaux, carreaux et articles similaires, non ornementés : 6809.11 - - Revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement 6809.19 - - Autres 6809.90 - Autres ouvrages La présente position se rapporte aux ouvrages en plâtre naturel ou en compositions à …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2804

Explanatory notes

… L'hydrogène est obtenu par électrolyse de l'eau ou encore à partir de gaz à l'eau, de gaz de fours à coke ou de produits … le n° 28.44 . B.- GAZ RARES Sous le nom de gaz rares ou gaz inertes, on désigne les éléments suivants, remarquables par … d'affinité chimique et par leurs propriétés électriques, en particulier celle d'émettre, sous l'action de décharges à …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528

Section VI > Chapitre 32 > Position 3203

Explanatory notes

… végétale ou animale. Cette position couvre la plus grande partie des produits d'origine végétale ou d'origine animale … étendues d'acides ou d'ammoniaque ou, dans le cas de certaines matières colorantes d'origine végétale, par … tinctoriaux d'origine végétale , ceux qui sont obtenus à partir du bois de campêche (l'hématéine, l'hématoxyline, …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3207

Explanatory notes

… du verre ou pour le revêtement ou la décoration (émaillage) d'articles en métaux. 1)    Les pigments, opacifiants et … sur la surface de l'objet avant que celui-ci ne soit recouvert par une composition vitrifiable. 2)    Les … compositions vitrifiables , dites, selon le cas, émaux , couvertes , glaçures , et quelquefois vernis , sont des …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9508

Explanatory notes

… que leur groupement constitue une attraction destinée au divertissement du public, des ensembles comprenant des articles, tels que tentes, animaux, instruments et appareils … des dispositions de la Note 1 du présent Chapitre, les parties et accessoires reconnaissables comme étant …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5402

Explanatory notes

… ou d’autres polyamides 5402.46 - - Autres, de polyesters, partiellement orientés 5402.47 - - Autres, de polyesters … De polypropylène 5402.69 - - Autres La présente position se rapporte aux fils de filaments synthétiques ( autres que les … Les multifilaments constitués par la juxtaposition d'un certain nombre de monofilaments (deux à plusieurs …

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