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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.9 > 8418.99

Classification opinions

… Application de la Note 2 b) de la Section XVI. Voir également les Avis Sect. XVI/3 et 8505.19/1. Adoption : 1968 …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.14

Classification opinions

… d’une feuille de polymère de chlorure de vinyle (PVC) non alvéolaire d’un poids de 252 g/m 2 combinée à un support en …

Section II > Chapitre 12 > Position 1202 > 1202.4 > 1202.42

Classification opinions

… enzymatique positive par rapport aux enzymes peroxydase et catalase. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303 > 4303.90

Classification opinions

… et une langue artificiels. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 9705.22/1, 9705.29/1 et 9705.29/2. …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305 > 6305.3 > 6305.39

Classification opinions

… et d’une bordure en nontissé (75 g/m 2 ). Il est conçu pour emballer des couettes destinées à la vente. Application des …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.70

Classification opinions

… escamotables inamovibles, ajustées dans des cavités spécialement aménagées à cet effet dans la semelle …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3214 > 3214.90

Classification opinions

… de prise, d'un produit hydrofuge et, parfois, de matières minérales en poudre (chaux éteinte, craie lavée, etc.), …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.50

Classification opinions

… parfum, de la silice, un colorant et de l'eau, présentée en emballage pour la vente au détail et utilisée notamment …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.1 > 8402.19

Classification opinions

… 1.  Générateur de vapeur pour hammams, conçu pour alimenter un hammam mesurant jusqu'à 20,9 m 3 . Il se …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.10

Classification opinions

… à travers une fente de forme géométrique fermée (arrondie, ovale ou annulaire), durcies par des procédés chimiques ou …

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