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Section XI > Chapitre 51 > Position 5108

Explanatory notes

… fils de poils fins, c'est‑à‑dire aux produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des poils fins (voir le point 1) de la Note …

Section X > Chapitre 47 > Position 4703

Explanatory notes

… de sodium); dans le cas de la pâte au sulfate, il s'agit d'une solution de soude caustique modifiée. Les …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3915

Explanatory notes

… - Chapitre II DECHETS, ROGNURES ET DEBRIS; DEMI-PRODUITS; OUVRAGES 39.15 ‑ Déchets, rognures et débris de matières … position peuvent consister soit en ouvrages brisés ou usagés en matière plastique, manifestement inutilisables en …

Section X > Chapitre 49 > Position 4904

Explanatory notes

… des morceaux de musique d'exécution ou d'exercice, même accompagnés des paroles ou d'instructions. Il n'est pas tenu …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5909

Explanatory notes

… ou qu'ils se présentent sous forme de tuyaux prêts à l'usage, munis de parties en matières autres que textiles … d'une armature interne en matières textiles ou revêtus d'un gainage extérieur de tissu mince, relèvent du n° 40.09 . …

Section II > Chapitre 6 > Position 0603

Explanatory notes

… portant des fleurs ou boutons de fleurs (tels le magnolia et certaines roses) sont considérées comme des … utilisés pour la fabrication des parfums, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, rentrent … Sont également exclus de la présente position les collages et tableautins similaires du n° 97.01 . …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6301

Explanatory notes

… de voitures d'enfants, etc., que les couvertures de voyage. Alors que les couvertures de voyage sont fréquemment munies de franges provenant du tissage, les autres couvertures ont habituellement leurs … non entrelacés et qui sont conçues pour fournir, par simple coupage de ces fils, des couvertures à franges, sont …

Section III > Chapitre 15 > Position 1520

Explanatory notes

… jaune allant jusqu'au brun, de saveur douceâtre, sans odeur désagréable. 2)    Provenant des eaux glycérineuses c'est un … de couleur jaune clair, de saveur astringente, d'odeur désagréable. 3)    Provenant du traitement des lessives … c'est généralement un liquide de saveur et d'odeur désagréables, contenant de notables quantités de substances …

Section II > Chapitre 8 > Position 0802

Explanatory notes

… 0802.92 - - Pignons, sans coques 0802.99 - - Autres Il s'agit ici notamment des amandes (douces ou amères), des … ou le beurre d'arachide ( n° 20.08 ). d)    Les marrons sauvages ou marrons d'Inde ( Aesculus hippocastanum ) ( …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921

Explanatory notes

… cette opération leur donne le caractère d'articles prêts à l'usage). Sont en revanche généralement classés comme … en surface (y compris les carrés et rectangles obtenus par découpage de ces articles), meulées sur les bords, percées, …

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