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Section V > Chapitre 27 > Position 2701

Explanatory notes

… agglomérés analogues, qui ont été carbonisés pour qu'ils brûlent sans fumée. La présente position comprend …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2929

Section VI > Chapitre 29 > Position 2913

Explanatory notes

… aldéhydes, qui sont considérés comme des dérivés sulfonés d'alcools ( n°s 29.05 à 29.11 , selon le cas). …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7212

Explanatory notes

… que ceux décrits au n°  72.10 , à la différence toutefois qu’ils sont d’une largeur inférieure à 600 mm. La présente …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7218

Explanatory notes

… Le présent Sous‑Chapitre comprend, pour autant qu'ils soient en aciers inoxydables, les aciers sous les …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2004

Explanatory notes

… la présente position sont ceux qui relèvent du n °  20.05  lorsqu'ils ne sont pas congelés (voir la Note explicative de …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104

Explanatory notes

… ou d'équidés, tannés ou en croûte, à condition toutefois qu'ils soient épilés, mais non autrement préparés (voir les …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6203

Explanatory notes

… ‑ Costumes ou complets : 6203.11 - - De laine ou de poils fins 6203.12 - - De fibres synthétiques 6203.19 - - …               ‑ Vestons : 6203.31 - - De laine ou de poils fins 6203.32 - - De coton 6203.33 - - De fibres … bretelles, culottes et shorts : 6203.41 - - De laine ou de poils fins 6203.42 - - De coton 6203.43 - - De fibres …

Section V > Chapitre 27 > Position 2703

Explanatory notes

… sont également compris dans la présente position, même s'ils contiennent de faibles quantités des éléments …

Section I > Chapitre 4 > Position 0408

Explanatory notes

… sucre ou d'autres édulcorants, relèvent de cette position, qu'ils soient destinés à des fins alimentaires ou à des …

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