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Section IV > Chapitre 20 > Position 2005

Explanatory notes

… 2005.99 ‑ ‑ Autres La portée du terme légume de la présente position est limitée aux produits dont il est fait état dans … présentés en boîtes ou autres récipients hermétiquement clos. Tous ces produits entiers, en morceaux ou écrasés, … Parmi les préparations relevant de la présente position, on peut citer : 1)    Les olives , rendues …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405

Explanatory notes

… - Pâtes à tartiner laitières 0405.90 - Autres La présente position couvre : A) Le beurre. Ce groupe comprend le beurre naturel, le beurre de lactosérum et le beurre recombiné (frais, salé ou rance, … fermés). Le beurre doit provenir exclusivement du lait et posséder une teneur en matières grasses laitières de 80 % ou …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9618

Explanatory notes

… automates et scènes animées pour étalages. La présente position comprend : 1)    Les mannequins utilisés en couture … cependant faits de matières à tresser, telles que jonc, osier et roseau. Les figures moulées sont habituellement recouvertes …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7315

Explanatory notes

… soudés 7315.89 ‑ ‑ Autres 7315.90 ‑ Autres parties Cette position comprend les chaînes et chaînettes en fonte (le … métalliques, les chaînes de tirage (pour éviers, water‑closets, etc.). Les chaînes et chaînettes de la présente position peuvent être munies de parties terminales ou …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2206

Explanatory notes

… alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. Dans cette position sont comprises toutes les boissons fermentées, … ainsi que les mélanges de boissons fermentées des positions précédentes du Chapitre 22, par exemple, mélanges … peuvent également être additionnées de vitamines ou de composés de fer. Ces produits, parfois désignés sous le nom …

Section X > Chapitre 48 > Position 4804

Explanatory notes

… dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de … contenance sont définis dans les Notes 1 et 2 de sous‑positions du présent Chapitre. Le terme fibres de bois dans …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2303

Explanatory notes

… et déchets de brasserie ou de distillerie La présente position comprend, notamment : A)    Les résidus … froment, des pommes de terre, etc., qui sont principalement composés de substances fibreuses et de matières protéiques. … pulpes de betteraves , qui sont le résidu, consistant en cossettes épuisées, de l'extraction du sucre de la betterave …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004

Explanatory notes

… 9004.10 ‑ Lunettes solaires 9004.90 - Autres La présente position groupe un ensemble d'articles, comportant … relèvent, en tant que parties de lunettes, de la présente position, à moins qu'il ne s'agisse d'éléments d'optique du n° 90.01 . * *    * Du fait même que la portée de la position est limitée aux articles de lunetterie proprement …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111

Explanatory notes

… 9111.80 ‑ Autres boîtes 9111.90 ‑ Parties La présente position comprend : A)   Les boîtes de montres des n°s 91.01 … appelée rehaut . 5)   Le fond , qui ferme la montre du côté opposé au verre (alors que la montre lépine a un seul fond, … munies d' anses pour recevoir le bracelet. Les anses sont composées de plusieurs pièces, dont la barrette , qui peut …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8211

Explanatory notes

… - - Manches en métaux communs Sont compris dans cette position les couteaux de tout genre, à lame tranchante ou … sont repris explicitement ou implicitement dans d'autres positions du présent Chapitre (par exemple les couteaux à …