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Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… 82.09 , le présent Chapitre couvre seulement les articles pourvus d'une lame ou d'une partie travaillante :        … bien définis en soi, constituant des outils ou des ustensiles pour certaines professions, mais également d'un emploi très général dans les usages domestiques, pour le service de table, de la cuisine, …

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… 82.09 , le présent Chapitre couvre seulement les articles pourvus d'une lame ou d'une partie travaillante :        … outillage à main du n°  84.66 . Sont toutefois exclues dans tous les cas de ce Chapitre les parties et fournitures … au sens de la Note 2 de la présente Section.         Sont exclus du présent Chapitre les têtes, peignes, …

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… 1 Animaux vivants Note. 1.‑  Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion : a)  des poissons et des crustacés, des … tous les animaux vivants (pour l'alimentation ou autres usages), à l'exception : 1)    Des poissons et des …

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… Note. 1.‑  Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion :        a)  des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… et fécules; inuline; gluten de froment Notes. 1.‑  Sont exclus du présent Chapitre :        a)   les malts … la colonne (3). Ceux ne remplissant pas les conditions ci‑dessus sont à classer au n° 23.02. Toutefois, les germes de céréales entiers, aplatis, en flocons ou moulus relèvent dans tous les cas du n° 11.04.        B) Les …

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… Notes. 1.‑  Sont exclus du présent Chapitre :        a)   les malts … la colonne (3). Ceux ne remplissant pas les conditions ci‑dessus sont à classer au n° 23.02. Toutefois, les germes de céréales entiers, aplatis, en flocons ou moulus relèvent dans tous les cas du n° 11.04.        B) Les …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… (compositions vitrifiables, frittes de verre, autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de … et appareils d'éclairage, lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles … autre silice fondus sont considérés comme verre . Note de sous-positions. 1.-  Au sens des n°s 7013.22, 7013.33, …

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… (compositions vitrifiables, frittes de verre, autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de … et appareils d'éclairage, lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles … autre silice fondus sont considérés comme verre . Note de sous-positions. 1.-  Au sens des n°s 7013.22, 7013.33, …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… Chapitre 79 Zinc et ouvrages en zinc Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par : … en poids de ces autres éléments excède 2,5 %.       c)   Poussières de zinc        les poussières qui sont obtenues …

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… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par : … en poids de ces autres éléments excède 2,5 %.       c)   Poussières de zinc        les poussières qui sont obtenues …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… terme matières à tresser vise les matières dans un état ou sous une forme tels qu'elles puissent être tressées, … comme telles, la paille, les brins d'osier ou de saule, les bambous, les rotins, les joncs, les roseaux, les rubans de … et raphia ou autres bandes provenant de feuilles de feuillus, par exemple), les fibres textiles naturelles non …

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… terme matières à tresser vise les matières dans un état ou sous une forme tels qu'elles puissent être tressées, … comme telles, la paille, les brins d'osier ou de saule, les bambous, les rotins, les joncs, les roseaux, les rubans de … et raphia ou autres bandes provenant de feuilles de feuillus, par exemple), les fibres textiles naturelles non …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

…        c)  les préparations alimentaires contenant en poids plus de 15 % de produits du n° 04.05 … restent comprises dans le présent Chapitre, quel que soit l'usage auquel elles sont destinées : alimentation ou usages industriels (fabrication de savons, bougies, …

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… c)   les préparations alimentaires contenant en poids plus de 15 % de produits du n° 04.05 …        d)   les cretons (n°  23.01 ) et les résidus des n°s  23.04 à 23.06 ;        e)   les acides … et la poix de glycérol entrent dans le n°  15.22 . Note de sous-positions. 1.- Aux fins de l’application du n° 1509.30, …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages analogues (n° 59.07) sauf si elles peuvent être … par exemple), même lorsque ces ouvrages ont été conçus ou créés par des artistes. 3.‑  On considère comme … tirées directement, en noir ou en couleurs, d’une ou plusieurs planches entièrement exécutées à la main par …

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… toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages analogues (n° 59.07) sauf si elles peuvent être … par exemple), même lorsque ces ouvrages ont été conçus ou créés par des artistes. 3.‑  On considère comme … tirées directement, en noir ou en couleurs, d’une ou plusieurs planches entièrement exécutées à la main par …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position;        b)  les mélanges entre eux de … (y compris les mélanges visés aux paragraphes a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés …

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… entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position;       b)  les mélanges entre eux de … (y compris les mélanges visés aux paragraphes a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

…        c)  les shampooings, les dentifrices, les crèmes et mousses à raser et les préparations pour bains, contenant du … en morceaux ou sujets frappés ou en pains. Présentés sous d'autres formes, ils sont à classer dans le n ° …

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…        c)  les shampooings, les dentifrices, les crèmes et mousses à raser et les préparations pour bains, contenant du … en morceaux ou sujets frappés ou en pains. Présentés sous d'autres formes, ils sont à classer dans le n ° …

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