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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.2 > 7007.21

Classification opinions

… 1. Verre automobile pour affichage tête haute ou HUD , formé de feuilles de verre et … non encadré. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 A Assemblage en verre tel qu'il se présente dans un véhicule …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10

Classification opinions

… déshuilées par élimination des sucres fermentables, des antigènes, traitement thermique, mouture et tamisage. Le concentrat n’est pas texturé et peut être …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.90

Classification opinions

… de forme triangulaire en matières plastiques de couleur rouge, présentant des petites saillies en relief de forme … du châssis. Le piston en matières plastiques offre un réglage supplémentaire de la raideur du ressort. Application …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… l'aide de laine, de poils ou d'autres fibres rapportés par collage ou couture sur du cuir, du tissu ou d'autres … obtenues par tissage ou par tricotage (n°s 58.01 ou 60.01, généralement). CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend : 1) Les pelleteries …

Legal note

… l'aide de laine, de poils ou d'autres fibres rapportés par collage ou couture sur du cuir, du tissu ou d'autres … matières, à l'exclusion des imitations obtenues par tissage ou par tricotage (n°s 58.01 ou 60.01, généralement). …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… s'entend des matières reprises au n° 41.15. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend : I) Les cuirs et … être apprêtés au moyen d'une colle à base d'amidon et de gélatine.        Les plus belles qualités, appelées "vélin", … de tambours. D'autres cuirs et peaux (de grands animaux généralement) sont également traités de la même manière et …

Legal note

… pas les cuirs et les peaux ayant subi une opération de tannage (y compris de prétannage) réversible (n°s 41.01 à 41.03, selon le cas). … qui ont été retannés, colorés ou nourris en bain avant le séchage. 3.‑     Dans la Nomenclature, l'expression cuir …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… pas :        a)   les oléorésines naturelles ou extraits végétaux des n°s 13.01 ou 13.02;        b)   les savons et … produits de toilette préparés pour animaux. CONSIDERATIONS GENERALES Les huiles essentielles et les oléorésines … ou 30.04 ). c)    Les préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou …

Legal note

… pas :        a)   les oléorésines naturelles ou extraits végétaux des n°s 13.01 ou 13.02;        b)   les savons et … à 33.07 s'appliquent notamment aux produits même non mélangés (autres que les eaux distillées aromatiques et … pour la vente au détail en vue de leur emploi à ces usages. 4.‑  On entend par produits de parfumerie ou de …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… sont à classer dans le n° 2620.60. CONSIDERATIONS GENERALES Les n°s 26.01 à 26.17 couvrent seulement les … les substances étrangères, soit parce qu'elles peuvent être gênantes pour les opérations métallurgiques ultérieures, … cadmium, titane, zirconium, antimoine, manganèse, chrome, germanium, vanadium, béryllium, gallium, hafnium, indium, …

Legal note

…        c)   les boues provenant des réservoirs de stockage des huiles de pétrole constituées principalement … du plomb  s’entendent de boues provenant des réservoirs de stockage d’essence au plomb et de composés antidétonants …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.10

Classification opinions

… jaune verdâtre , préparation liquide constituée d’un mélange de :       - résines (résine polyester saturée, …   - additifs, moins de 1 % en poids;      dispersé dans un mélange de solvants organiques constituant 25 - 40 % en …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… ne comprend pas : a) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux … ou appareils auxquels ils sont destinés. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre groupe : A) Dans les n°s 92.01 … ou plaqués ou doublés de métaux précieux et les pierres gemmes ou synthétiques. Conformément à la Note 2 du présent …

Legal note

… pas :        a)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux … du présent Chapitre, mais non incorporés à ceux‑ci, ni logés dans le même coffret (Chapitres 85 ou 90);        c)   … les écouvillons et autres articles de brosserie pour le nettoyage des instruments de musique (n° 96.03), ou les …

Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou animales et qui, de ce fait, ont perdu les … de la matière d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et sous‑produits végétaux issus de ce … la Note 1 de sous-position du Chapitre 12. CONSIDERATIONS GENERALES Ce Chapitre comprend divers résidus et déchets …

Legal note

… ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou animales et qui, de ce fait, ont perdu les … de la matière d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et sous‑produits végétaux issus de ce traitement. Note de sous-position. 1.-  …

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