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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905

Explanatory notes

… couronnement des murs, etc.), qu'il s'agisse de tuiles ordinaires de toute forme (plates, percées ou avec crochet, … par exemple : grilles de ventilation, treillis pour plafonnage en fils métalliques recouverts aux points … à la construction, les tuyaux et autres pièces pour canalisations et usages similaires, tels que les tuyaux de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7312

Explanatory notes

… coupés de longueur et munis de garnitures ou de parties terminales , telles que crochets, porte‑mousquetons, … attache‑câbles, tourets, etc. ( à condition qu' ils n'acquièrent pas par là le caractère d'articles repris …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7407

Explanatory notes

… la Note 9 b) . Ces produits sont obtenus habituellement par laminage, filage ou étirage, mais parfois aussi par forgeage … que perçage, torsion, ondulation) pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de leur conférer le caractère … par frittage relèvent du n°  74.03 à la condition qu 'elles n'aient pas reçu postérieurement à leur obtention une …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8210

Explanatory notes

… lorsqu'il comporte des mécanismes, tels que manivelles, engrenages, dispositifs à vis d'Archimède, pompe; par … pas, en eux‑mêmes, considérés comme dispositifs mécaniques entraînant la classification dans la présente position, à … du n°  82.05 ), barattes, sorbetières, batteurs à mayonnaise, à crème et à œufs, moules à former les boules de …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8108

Explanatory notes

… minerais oxydés (rutile, brookite, etc.) et de l'ilménite (titanate de fer). Certaines méthodes aboutissent à la … Le titane est principalement utilisé dans l'industrie aéronautique, la construction navale, la construction de cuves, agitateurs, échangeurs de …

Section II > Chapitre 12 > Position 1214

Explanatory notes

… Cette position comprend : 1)    Les rutabagas ou choux‑navets ( Brassica napobrassica ), les betteraves fourragères, les navets fourragers et les carottes fourragères de couleur …

Section II > Chapitre 9 > Position 0908

Explanatory notes

… 1)   L' amome en grappes , ainsi nommé parce qu'il est naturellement disposé en une grappe serrée qui arrive parfois entière mais, le plus ordinairement, sous forme de coques isolées, de la grosseur … cardamome , triangulaire, long de 27 à 40 mm, et à coque brunâtre. 4) La maniguette ou graine de Paradis ( Aframomum …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6213

Explanatory notes

… sont ourlés, roulottés, bordés ou munis de franges provenant généralement du tissage. Les côtés des articles à … simple coupage de ces fils, des articles à franges de la nature de ceux décrits ci‑dessus. Relèvent également de la … a)    Les mouchoirs en papier, en ouate de cellulose (ou en nappes de fibres de cellulose) ( n° 48.18 ). b)    Les …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5106

Explanatory notes

… cardée, non conditionnés pour la vente au détail. 5106.10 ‑ Contenant au moins 85 % en poids de laine 5106.20 ‑ Contenant moins de 85 % en poids de laine La présente … les mèches de laine peignée ( à l'exception toutefois du peignage), sont également compris ici. Tous ces fils sont, …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302

Explanatory notes

… de propulser un projectile ( autre que les fusées de signalisation) par détonation d'une charge explosive et conçus pour permettre … d'abattage à cheville, les pistolets lance‑fusées (pour signalisation, etc.), les pistolets et revolvers pour le tir …