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Section III > Chapitre 15 > Position 1520

Explanatory notes

… ). c)     Le glycérol parfumé ou additionné de cosmétique ( Chapitre 33 ). …

Section II > Chapitre 11 > Position 1101

Explanatory notes

… en cendres prévues dans le paragraphe A) de la Note 2 du Chapitre (voir Considérations générales), satisfont au …

Section I > Chapitre 5 > Position 0506

Explanatory notes

… les plaques, plaquettes, baguettes, morceaux et pièces découpés de forme déterminée (même de forme carrée ou …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6303

Explanatory notes

… main‑d'oeuvre élémentaire : tel est le cas notamment des pièces d'étoffe dont l'un des bords longitudinaux est …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907

Explanatory notes

… Les caissons‑batardeaux utilisés pour la construction de piles de ponts, etc. 5)    Les débarcadères ou embarcadères …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3826

Explanatory notes

… biodiesel peut être utilisé comme carburant pour moteurs à piston, à allumage par compression, ainsi que comme …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906

Explanatory notes

… ( n° 69.09 ). c)     Les tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, ainsi que tous éléments tubulaires …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004

Explanatory notes

… uniquement par étirage (procédés Fourcault, Libbey-Owens, Pittsburgh, etc.), tandis que d'autres combinent le …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2911

Explanatory notes

… etc.) mentionnées dans les positions précédentes du présent Chapitre. 1)    Méthylal (CH 2 (OCH 3 ) 2. C'est l'acétal de …

Section III > Chapitre 15 > Position 1512

Explanatory notes

… de l'amande des graines de plusieurs espèces du genre Gossypium . L'huile de coton est utilisée pour plusieurs …

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