… Broyées ou pulvérisées Il s'agit ici de fruits ou semences destinés à entrer dans l'alimentation comme épices. Ils restent classés dans cette position même lorsque, dans le … anis , on désigne ici l'anis vert, graine de forme ovoïde, striée dans le sens de sa longueur, d'une couleur vert …
… 10 ( autres que les farines de froment (blé) ou de méteil) (c'est‑à‑dire, les produits pulvérulents provenant de la … de boulangerie, d'aliments pour animaux ou dans certaines industries telles que l'industrie textile, la papeterie ou la métallurgie …
… du cotonnier ( Gossypium ). Elles sont essentiellement constituées par de la cellulose et sont recouvertes d'une matière cireuse. Leur surface extérieure est lisse et leur couleur naturelle blanche, jaunâtre ou … blanchies ou teintes. Le coton simplement égrené, qui constitue la presque totalité des cotons non cardés ni …
… de l'extrait de bois de Panama ou des produits tensioactifs destinés à produire une mousse isolante. Ces compositions … liquides ou à l'état sec. B) Les charges extinctrices , c'est‑à‑dire les récipients légers (en verre ou en tôle … par exemple) non mélangés, mais séparés par une cloison et destinés à être mis en contact au moment de l'emploi. 3) …
… visés au paragraphe A) de la Note explicative du n° 71.13, c'est-à-dire les petits objets servant à la parure (bagues, … de pierres synthétiques ou reconstituées, ni - si ce n'est à titre d'accessoires ou de garnitures de minime … etc.), tels que : a) Anneaux ouverts semi-finis constitués par du fil en aluminium anodisé, généralement …
… d'antibiotiques, etc.) ou à d'autres fins scientifiques ou industrielles (fabrication de vinaigre, d'acide lactique, … etc.) sont en état de puiser la nourriture qui leur est nécessaire et de se reproduire ou dans lesquelles ils … de comprimés ou de granulés et sont conservées (à l'état stérile) dans des bouteilles, des tubes ou ampoules en verre …
… généralement collées au moyen de colles aux matières plastiques. La position couvre également les produits … similaires en nontissé, dans lequel la matière abrasive est dispersée dans la masse de manière uniforme et fixée aux … assemblés, notamment sous forme d'outils (cabrons pour l'industrie horlogère, frottoirs, etc.) par fixation …
… tamis à main et de cribles à main , on désigne les articles constitués par une toile ou un treillis à mailles plus ou … Sont exclus de la présente position : a) Les cribles qui constituent, par eux‑mêmes, des ouvrages fixes (par exemple, … etc. ( Chapitre 73 , généralement). c) Les cribles destinés à être montés sur des machines et appareils (de …
… communs, parfois associés à d’autres matières (matières plastiques, caoutchouc, liège, etc.), utilisés pour le … scellement des caisses ou autres emballages. Ces articles consistent en : 1) Bouchons métalliques de tout genre … des feuilles minces de plomb, d'étain ou d'aluminium et destinées à coiffer notamment les bouteilles à vin de …
… récipients en bois qui sont du domaine de la tonnellerie, c'est‑à‑dire ceux dont les douves et les fonçures sont … à leurs extrémités. Sont également compris ici les bois destinés à la fabrication des douves, des douvelles ou des …
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