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Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.30

Classification opinions

… des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 6913.90/1. Adoption : 2007 …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.20

Classification opinions

… l'emballage de divers produits. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.10

Classification opinions

… de vêtements. Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.20

Classification opinions

… de vêtements. Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.30

Classification opinions

… de vêtements. Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.40

Classification opinions

… de vêtements. Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.93

Classification opinions

… Voir également les Avis 8708.29/1, 8708.30/1 et 8708.99/2. Adoption : 1993 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406 > 9406.90

Classification opinions

… porte. Application des RGI 1 (Note 4 du Chapitre 94) et 6. Adoption : 2023   …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.2 > 8432.29

Classification opinions

… des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 8701.10/1. Adoption : 2016 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.40

Classification opinions

… de rotation qui lui est imprimé par un mécanisme moteur. Adoption : 1965 …

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