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Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.74

Classification opinions

… sur un support en papier kraft dans le but d'en faciliter la pose en l'état. Adoption : 1962 A Vue …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.5 > 2005.51

Classification opinions

… Cependant, ils ne peuvent pas être consommés en l’état. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2025 …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911 > 6911.90

Classification opinions

… la matière constitutive de la partie inférieure (corps). Application de la RGI 3 b). Adoption : 1963 …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.4 > 7314.49

Classification opinions

… de spirales légèrement aplaties en fil d'acier au carbone, reliées entre elles par insertion entre deux spirales d'un …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.30

Classification opinions

… sur le rouleau à imprimer contre lequel le papier est appliqué par un autre rouleau, l'épaisseur de l'enduit étant …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809 > 6809.1 > 6809.19

Classification opinions

… aluminé, destinés au revêtement de plafonds ou de murs et réalisant une isolation thermique et acoustique. Adoption : …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.2 > 8467.21

Classification opinions

… tous les éléments étant logés dans un boîtier commun. Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 2024 …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.99

Classification opinions

… ou pièces entre lesquelles ils doivent être insérés. Application de la Note 1 a) de la Section XVI. Voir …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.30

Classification opinions

… afin   de répondre aux appels, les rejeter ou raccrocher. Application des RGI 1  (Note 3 de la Section XVI), 3 b)  et …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.93

Classification opinions

… pédale d'embrayage d'un véhicule automobile à l'embrayage. Application de la Note 1 g) de la Section XV. Voir également …

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