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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 33
… essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques …
Explanatory notes
… essentielles et résinoides; produits de parfumerie ou de toilette preparés et préparations cosmétiques Notes. 1.‑ Le … et autres produits du n° 34.01; c) les essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et … et les produits non mélangés (poudre de talc non parfumée, terre à foulon, acétone, alun, etc.) qui, outre les usages …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … et autres produits du n° 34.01; c) les essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et … ces usages. 4.‑ On entend par produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques au sens du …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467
… Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi …
Explanatory notes
… parfois séparée de l'ensemble) et les moteurs hydrauliques, tels que de petites turbines. Dans les appareils … comme outils pour emploi à la main, ceux conçus pour être tenus à la main pendant leur utilisation ainsi que les … classés ici, y compris le support s'il est présenté en même temps, pour autant que l'emploi à la main au sens indiqué …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108
… Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. …
Explanatory notes
… métal de couleur jaune caractéristique, inoxydable à toutes températures, offrant une résistance chimique remarquable à … variétés d'or gris (ou blanc) qui, en raison de leur teneur en palladium égale ou supérieure à 2 %, relèvent du … l'or et ses alliages sous les mêmes formes que l'argent, de telle sorte que les dispositions de la Note explicative du …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.22
… Pare-brises, vitres arrières et autres glaces visés à la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …
Classification opinions
… 1. Verre automobile à revêtement chauffant , de dimensions et format permettant … thermorésistante est obtenue grâce à l’application d’une technique d’impression sur une pellicule de soie afin de … le circuit chauffant étant obtenu par frittage à haute température. Un connecteur électrique est fixé à la pâte …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934
… de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliques. …
Explanatory notes
… nerveux et des dissolvants de l’acide urique et comme tels, ils sont employés en médecine, spécialement sous forme … cycle thiazole (hydrogéné ou non) non condensé* . Le terme thiazole comprend aussi bien le 1,3-thiazole que le … ) . * * * Les substances de cette position qui, aux termes d’actes internationaux, sont considérées comme …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8521
… ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques. …
Explanatory notes
… ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques. 8521.10 ‑ A bandes … REPRODUCTION VIDEOPHONIQUES Ces appareils, lorsqu’ils sont connectés à une caméra de télévision ou à un récepteur de télévision, enregistrent des …Section XII > Chapitre 65 > Position 6507
… Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières …
Explanatory notes
… ourlées, etc.; elles peuvent porter des indications, telles que marques de fabrique, dimensions, etc. 2) Les … d'un assemblage de fils métalliques guipés (de matières textiles ou d'autres matières), de toile mise en forme et … les visières (pare-soleil) ne comportant qu'un simple serre-tête suivent le régime de la matière constitutive, celles …Section VI > Chapitre 32 > Position 3201
… tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés. …
Explanatory notes
… tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés. 3201.10 - Extrait de quebracho … proportions variables, outre du tanin, d'autres substances telles que sucres, sels minéraux, acides organiques. Ils … écailles, en aiguilles, etc. Ils sont notamment utilisés en teinturerie comme mordants, dans la fabrication des encres, …Section III > Chapitre 15 > Position 1522
… Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales. …
Explanatory notes
… 15.22 ‑ Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou … déchets de poils, de membranes ou de peaux. Au repos, ils tendent à se séparer en deux couches, en laissant déposer … tissus ou l'imperméabilisation des papiers. 6) Les terres décolorantes usées , encore imprégnées de corps gras …Section XI > Chapitre 61 > Position 6110
… gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. …