… la Note 3 du présent Chapitre). Elle couvre également un grand nombre d'articles en bois (y compris en bois marquetés … de carton, de matières plastiques, de tissus, etc., à condition qu' ils présentent le caractère d'ouvrages en … les classeurs pour lettres à poser sur les bureaux, les cendriers, les plumiers et les écritoires. 3) Les …
… 0709.70 - Epinards, tétragones (épinards de Nouvelle‑Zélande) et arroches (épinards géants) - … ). 6) Les épinards, les tétragones (épinards de Nouvelle‑Zélande) et les arroches (épinards géants). 7) Les …
… plastiques 6702.90 - En autres matières Cette position comprend : 1) Les fleurs, feuillages et fruits … ou fruits artificiels, en particulier les bouquets, les guirlandes, les couronnes, les imitations de plantes et tous …
… et leurs parties 8714.99 - - Autres La présente position comprend l'ensemble des parties et accessoires du genre de … que ces parties et accessoires satisfassent aux deux conditions suivantes : 1°) Etre reconnaissables comme … pédales de démarrage, les leviers et autres dispositifs de commande. 9) Les freins de tous genres (à mâchoires, …
… dans la présente position. Sous cette réserve, celle‑ci comprend les oxydes et hydroxydes artificiels non mélangés indiqués ci‑après. A.- OXYDES DE FER Il s'agit ici … employées dans la fabrication du verre à bouteilles pour rendre la masse fusible. Il sert aussi à préparer la …
… A l'exception de celles du n° 84.62 , la présente position comprend l'ensemble des machines-outils qui travaillent par … fait que, habituellement conçues soit pour reposer sur une fondation, soit pour être fixées au sol, à un établi, à une … s'il s'agit de presses du n° 84.62 . 6) Les machines à rétreindre , c'est-à-dire les machines à réduire le diamètre …
… le n° 89.06. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend les bateaux de tous types et pour tous usages, à … auxquels ils se rapportent, sous le n° 89.06. Il doit cependant être noté que, contrairement aux dispositions …
