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Section IV > Chapitre 21 > Position 2103

Explanatory notes

… à table.       Les produits de la présente position incluent certaines préparations à base de légumes ou de …

Section II > Chapitre 11

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404

Explanatory notes

… échangeurs de chaleur divers (faisceaux de tubes minces, avec ou sans ailettes, cloisonnements serrés de … , qui consistent en un serpentin de tubes d'acier à haute résistance, dans lesquels la vapeur saturée, issue de la …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3404

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8454

Explanatory notes

… basique, etc.).  L'oxygène est amené par le haut par une lance (convertisseurs LD (Linz-Donawitz) ou par des tuyères …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608

Explanatory notes

… que l'on n'a pu arrêter avant la fin de la voie. Ils sont conçus pour être logés dans un bloc de maçonnerie (gare … d'arceau qui permettent de s'assurer que les trains qui les franchissent ne dépassent pas les cotes maximales en hauteur …

Section II > Chapitre 10 > Position 1002

Explanatory notes

… 10.02 ‑ Seigle (+). 1002.10 - De semence 1002.90 - Autres C'est une céréale à grain plutôt … N° 1002.10 Au sens du n° 1002.10, l'expression de semence couvre seulement le seigle qui est considéré par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …

Section II > Chapitre 7 > Position 0705

Explanatory notes

… laitues ( Lactuca sativa ) fraîches ou réfrigérées dont la principale variété est la laitue pommée. Sont comprises … ), y compris les endives, fraîches ou réfrigérées dont les principales variétés sont les suivantes : 1)  Les chicorées Witloof ou de Bruxelles (blanchies) ( Cichorium intybus var. foliosum ). 2)  Les …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5512

Explanatory notes

… de fibres discontinues de polyester : 5512.11 ‑ - Ecrus ou blanchis 5512.19 ‑ ‑ Autres               ‑ Contenant au … acryliques ou modacryliques : 5512.21 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5512.29 ‑ ‑ Autres               ‑ Autres : 5512.91 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5512.99 ‑ ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107

Explanatory notes

… l’assimilation aux plaqués ou doublés, des métaux communs incrustés de métaux précieux, se reporter à la Note 7 ainsi … L’argent est plaqué sur des alliages d’étain, de nickel, de zinc ou surtout de cuivre. Il est parfois plaqué sur du … position consistent en barres, baguettes, profilés, fils, planches, plaques, feuilles, bandes, lames, tubes ou tuyaux. …