… n° 58.06. Les tissus à point de gaze sont définis dans la Note 3 du présent Chapitre. Dans les gazes simples, les fils … les dentelles, les tulles ou même les tissus à mailles nouées du présent Chapitre. Il doit enfin être noté que l'on donne couramment le nom de gazes à des tissus …
… sous formes primaires. 3904.10 - Poly(chlorure de vinyle), non mélangé à d'autres substances - Autre … aux surfaces métalliques lorsqu'il est chauffé. C'est notamment pour ces motifs qu'il est souvent nécessaire de …
… et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … ce Chapitre, les œufs et laitances comestibles de poisson, non préparés ni conservés ou préparés et conservés … en soit, en principe, modifié. Toutefois, il est à noter que les produits placés dans de tels emballages seront …
Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : …
… de l'espèce. 2°) Ne pas être exclues par les Notes de la Section XVII. Parmi ces parties de véhicules … coudés qui peuvent se présenter montés (train de roues) ou non montés. 3) Les roues et leurs parties (corps de … commandés pour tous les véhicules d'un train par une manœuvre unique; on distingue parmi eux les freins à air …
… leurs mouvements. B) Les parties de ces boîtes , soit notamment : 1) La carrure , qui est le bâti de la boîte; … , protège le verre). Les boîtes pour montres‑bracelets n'ont pas de pendant ni d'anneau, mais elles sont munies d' … b) Les fournitures d'emploi général au sens de la Note 2 de la Section XV (y compris les ressorts de boîtes de …
… du caoutchouc, du cuir, de la nacre, de l'ivoire, etc., notamment pour ébarber, poncer, polir, affûter, rectifier, … dents, arêtes ou autres parties tranchantes ou coupantes n'ont pas perdu leur fonction propre du fait de l'adjonction … à fraiser utilisée par les dentistes ( n° 90.18 ). ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 6804.10 Les produits …
… principalement conçus pour le transport de personnes et non pas de marchandises (n° 87.04) . Ces caractéristiques … Elle couvre aussi les véhicules légers à trois roues, tels notamment : ‑ ceux utilisant des moteurs et des roues … intégré, utilisée uniquement pour des fonctions non liées à la propulsion ne sont pas classés en tant que …
… ou de transmission tissées en fibres textiles synthétiques, notamment de polyamides, enduites, recouvertes de matière … en longueur indéterminée, coupées de longueur et munies ou non d'agrafes, etc.). Celles ayant moins de 3 mm d'épaisseur … de longueur indéterminée ou simplement coupées de longueur (Note 7 du Chapitre); elles relèvent alors, suivant leurs …
… . Ce sont des préparations plastiques qu'utilisent notamment les artistes modeleurs ou les orfèvres pour créer … enfants. Celles à base d'oléate de zinc, les plus nombreuses, contiennent en outre des cires, de l'huile de … gomme laque et matières de charge (mica pulvérisé, notamment). En outre, elles sont le plus souvent colorées. …
