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Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… (Chapitre 64);        d)   les coiffures et les résilles et filets à cheveux (Chapitre 65);        e)   les jouets, les engins sportifs et les articles pour carnaval … les articles de literie du n° 94.04;        b)   les vêtements et accessoires du vêtement dans lesquels les …

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… (Chapitre 64);        d)   les coiffures et les résilles et filets à cheveux (Chapitre 65);        e)   les jouets, les engins sportifs et les articles pour carnaval … les articles de literie du n° 94.04;        b)   les vêtements et accessoires du vêtement dans lesquels les …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… Au sens des n°s 5209.42 et 5211.42, on entend par tissus dits Denim les tissus en fils de diverses couleurs, à armure … couleur et dont les fils de trame sont écrus, blanchis, teints en gris ou colorés dans une nuance plus claire que … de la matière première au tissu; il comprend, en outre, les produits textiles mélangés qui sont assimilés aux produits …

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… Au sens des n°s 5209.42 et 5211.42, on entend par tissus dits Denim les tissus en fils de diverses couleurs, à armure … couleur et dont les fils de trame sont écrus, blanchis, teints en gris ou colorés dans une nuance plus claire que …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur  limite % en poids … pur. On obtient également du plomb par la refonte de déchets ou de débris de plomb. * *    * Le plomb est un … Chapitre conformément à la Note 5 de la Section XV sont les suivants : 1)    Alliages plomb‑étain, utilisés pour la …

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… indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur  limite % en poids …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… c)   les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les articles … etc.). Ce Chapitre couvre également les résilles et filets à cheveux en toutes matières, ainsi que certains … des traces appréciables d'usage, et présentés en vrac, ballots, sacs ou emballages en vrac similaires ( n° 63.09 ). …

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… c)   les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les articles …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… Chapitre 10 Céréales Notes. 1.‑  A)    Les produits mentionnés dans les libellés de positions du … ne relèvent de ces positions que si les grains sont présents, même en épis ou sur tiges.      B)    Le présent …

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… Notes. 1.‑  A)    Les produits mentionnés dans les libellés de positions du … ne relèvent de ces positions que si les grains sont présents, même en épis ou sur tiges.      B)    Le présent …

Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… du Chapitre 65;         c)    les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). CONSIDERATIONS …

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… du Chapitre 65;         c)    les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2309

Explanatory notes

… types utilisés pour l'alimentation des animaux. 2309.10 ‑ Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail 2309.90 ‑ Autres … des animaux consistant en un mélange de plusieurs éléments nutritifs, destinées : 1)    soit à fournir à …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106

Explanatory notes

… alimentaires, entrant dans la préparation de boissons ou d'aliments pour la consommation humaine. Sont notamment classées ici celles consistant en mélanges de produits chimiques (acides organiques, sels de calcium, … incorporées dans des préparations alimentaires, soit comme composants de ces préparations, soit pour améliorer …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019

Explanatory notes

…   - Mèches, stratifils (rovings), fils coupés ou non et mats en ces matières : 7019.11 - - Fils coupés (chopped … - - Tissus de fils à maille fermée, à armure toile non enduits ni stratifiés 7019.64 - - Tissus de fils à maille …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428

Explanatory notes

… - - Autres 8428.40 - Escaliers mécaniques et trottoirs roulants 8428.60 - Téléphériques (y compris les télésièges … pentes); mécanismes de traction pour funiculaires 8428.70 - Robots industriels 8428.60 - Téléphérique 8428.90 - Autres … B)   Les escaliers mécaniques et les trottoirs roulants. C)   Les transporteurs ou convoyeurs permettent de …

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