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Section XI > Chapitre 58 > Position 5803

Explanatory notes

… n° 58.06. Les tissus à point de gaze sont définis dans la Note 3 du présent Chapitre. Dans les gazes simples, les fils … les dentelles, les tulles ou même les tissus à mailles nouées du présent Chapitre. Il doit enfin être noté que l'on donne couramment le nom de gazes à des tissus …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2302

Explanatory notes

… de teneur en amidon et de teneur en cendres, fixées par la Note 2 A) du Chapitre 11.         Ce sont notamment : 1)   Les sons, formés par les enveloppes … obtenus par la mouture d'épis entiers de maïs munis ou non de leurs spathes, ne satisfaisant pas aux critères de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3904

Explanatory notes

… sous formes primaires. 3904.10 - Poly(chlorure de vinyle), non mélangé à d'autres substances               - Autre … aux surfaces métalliques lorsqu'il est chauffé. C'est notamment pour ces motifs qu'il est souvent nécessaire de …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804

Explanatory notes

… du caoutchouc, du cuir, de la nacre, de l'ivoire, etc., notamment pour ébarber, poncer, polir, affûter, rectifier, … dents, arêtes ou autres parties tranchantes ou coupantes n'ont pas perdu leur fonction propre du fait de l'adjonction … à fraiser utilisée par les dentistes ( n° 90.18 ). ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 6804.10 Les produits …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703

Explanatory notes

… principalement conçus pour le transport de personnes et non pas de marchandises (n° 87.04) . Ces caractéristiques … Elle couvre aussi les véhicules légers à trois roues, tels notamment  : ‑      ceux utilisant des moteurs et des roues … intégré, utilisée uniquement pour des fonctions non liées à la propulsion ne sont pas classés en tant que …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607

Explanatory notes

… de l'espèce. 2°)         Ne pas être exclues par les Notes de la Section XVII. Parmi ces parties de véhicules … coudés qui peuvent se présenter montés (train de roues) ou non montés. 3)    Les roues et leurs parties (corps de … commandés pour tous les véhicules d'un train par une manœuvre unique; on distingue parmi eux les freins à air …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111

Explanatory notes

… leurs mouvements. B)   Les parties de ces boîtes , soit notamment : 1)   La carrure , qui est le bâti de la boîte; … , protège le verre). Les boîtes pour montres‑bracelets n'ont pas de pendant ni d'anneau, mais elles sont munies d' … b)    Les fournitures d'emploi général au sens de la Note 2 de la Section XV (y compris les ressorts de boîtes de …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3407

Explanatory notes

… .        Ce sont des préparations plastiques qu'utilisent notamment les artistes modeleurs ou les orfèvres pour créer … enfants.        Celles à base d'oléate de zinc, les plus nombreuses, contiennent en outre des cires, de l'huile de … gomme laque et matières de charge (mica pulvérisé, notamment). En outre, elles sont le plus souvent colorées. …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3601

Explanatory notes

… la vitesse de combustion. La présente position comprend notamment : 1)    La poudre noire        La poudre noire est constituée par un mélange …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7205

Explanatory notes

… - - D'aciers alliés 7205.29 - - Autres A.‑ GRENAILLES La Note 1 h) du présent Chapitre définit les grenailles . Les … si elles ont été calibrées. Les grenailles sont utilisées notamment pour le décalaminage, le dessablage et le décapage … à la fabrication, par frittage, d'articles divers, tels que noyaux pour bobines électromagnétiques utilisées en …