… matières textiles Aux termes de la Note 5 a) du présent Chapitre l'expression vêtements et accessoires du vêtement … de la présente position on peut citer : les robes de baptême, les nids d'ange, les barboteuses, les bavoirs, les … extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus, pour bébés. Il est à noter que les …
… 5209.12 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5209.19 ‑ ‑ … 5209.22 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5209.29 ‑ ‑ … Les dispositions de la Note explicative du n° 52.08 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente …
… matières textiles Aux termes de la Note 6 a) du présent Chapitre l'expression vêtements et accessoires du vêtement … de la présente position on peut citer : les robes de baptême, les nids d'ange, les barboteuses, les bavoirs, les … extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus, pour bébés. Il est à noter que les …
… industriels sont généralement produits par saponification ou par hydrolyse d’huiles et graisses … (voir paragraphe A ci-dessus) ou de leurs esters, par saponification de l’huile de cachalot, par réaction …
… de l’acrylonitrile constituent des matières plastiques du Chapitre 39 ou du caoutchouc synthétique du Chapitre 40 . 2) La 1-cyanoguanidine (dicyandiamide)* . … la fin du Chapitre 29. 19) alpha-Phenylacétoacétonitrile (APAAN)* . 3-Oxo-2-phenylbutanenitrile. Voir la liste …
… et de certaines catégories d'articles visées à la Note 2 du Chapitre 94 (voir les Considérations générales de ce Chapitre), qui relèvent du n° 94.03 , cette position se rapporte au mobilier métallique destiné à être placé sur des … des articles en métal servant au classement provisoire des papiers ou à la répartition du courrier (corbeilles ou …
… par couture deux ou plusieurs éléments de tissu, cuir, papier, etc., à l'exception des machines à brocher au fil … dans le n° 84.40 et les métiers de bonneterie-couseurs de nappes de fibres ainsi que les autres machines et métiers de … et les têtes de machines à coudre du type mentionné ci-après, qui peuvent toutes exécuter au moins le point noué …
… (mouler) 8454.90 - Parties A.- CONVERTISSEURS Ce sont des appareils de métallurgie à réaction thermique, mais démunis … LES METAUX EN FUSION, POUR METALLURGIE, ACIERIE OU FONDERIE Appartiennent notamment à ce groupe : 1) Les machines … avec le moule. Ces machines peuvent comporter un appareillage de refroidissement destiné à accélérer la …
… convient de signaler plus particulièrement les produits ci-après en raison de l'importance qu'ils présentent dans les … elle forme à la surface de l'objet sur lequel elle a été appliquée une pellicule élastique très résistante. Cette … la fabrication des savons, des matières lubrifiantes, des apprêts pour le cuir. Raffinée, cette huile est comestible …
… autres que celles des n°s 39.18, 39.19 ou 39.20 ou du Chapitre 54 . Elle ne couvre donc que les produits … plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames s'applique exclusivement aux plaques, feuilles, pellicules, …
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