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Section II > Chapitre 7 > Position 0710 > 0710.80

Classification opinions

… 1. Epis de maïs nain congelés provenant du maïs céréalier (autre que le maïs … et ne contiennent que des grains de maïs immatures ou non développés. Application des RGI 1 et 6. Voir également les …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.92

Classification opinions

… de pique-nique isothermes portatifs, constitués par une enveloppe extérieure ayant une surface extérieure en … matières plastiques et par un isolant en polymère alvéolé à cellules fermées, dont les dimensions varient de 30 cm x 46 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3913 > 3913.90

Classification opinions

… est précipité à partir d'un milieu de croissance auquel on ajoute de l'alcool isopropylique. Ensuite, il est … comme additif alimentaire ou modificateur rhéologique, tels que, par exemple, un agent épaississant alimentaire ou …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901 > 3901.40

Classification opinions

… de polyéthylène linéaire à basse densité et 20 % de silice naturelle, d’une densité de 0,92. Le produit est obtenu par extrusion, après le mélange et la fusion de ces deux matières premières. Les …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4410 > 4410.1 > 4410.11

Classification opinions

… 25 mm d'épaisseur), recouvert de papier imprégné de résine mélaminique sur ses faces supérieure et inférieure. Le bord … de vinyle) (PVC), d'une épaisseur de 2 mm. L'article, tel qu'il est présenté, ne possède aucune caractéristique …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.5 > 4412.59

Classification opinions

… au long des deux rives afin d'y fixer un chambranle et un listel sur une face. Il est destiné à être coupé à la longueur voulue une fois que le chambranle et le listel ont été placés dans les rainures, de façon à obtenir …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.9 > 4412.99

Classification opinions

… au long des deux rives afin d'y fixer un chambranle et un listel sur une face. Il est destiné à être coupé à la longueur voulue une fois que le chambranle et le listel ont été placés dans les rainures, de façon à obtenir …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.93

Classification opinions

… de liège. Application de la RGI 3 b). Adoption : 1994 … 2. Coupelle pour systèmes de freinage de véhicules automobiles , en … diamètre de 38,0 mm au sommet et d'une épaisseur de 8,0 mm. Elle est utilisée en tant que joint en vue d'éviter les …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1 > 7007.11

Classification opinions

… automobile,  en verre de sécurité trempé. Une fois découpé selon la forme voulue et trempé, le verre est recouvert … bloquer la lumière et d’une couche de film TAC (triacétyl-cellulose) avec revêtement anti-éblouissement (AG), …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… et les articles de décoration (à l’exclusion des guirlandes électriques), tels que lampions, lanternes vénitiennes … armoires, les bibliothèques, les étagères et les meubles à éléments complémentaires;        b)     les sièges et lits. … parties des articles visés aux n°s 94.01 à 94.03, lorsqu'elles sont présentées isolément, les plaques en verre (y …

Legal note

… et les articles de décoration (à l’exclusion des guirlandes électriques), tels que lampions, lanternes vénitiennes … armoires, les bibliothèques, les étagères et les meubles à éléments complémentaires;        b)     les sièges et lits. … parties des articles visés aux n°s 94.01 à 94.03, lorsqu'elles sont présentées isolément, les plaques en verre (y …

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