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Section I > Chapitre 4 > Position 0402

Explanatory notes

… édulcorants, à l'état liquide, pâteux ou solide (en blocs, en poudre ou en granulés), même conservés ou …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003

Explanatory notes

… métaux communs, en métaux précieux ou en métaux plaqués ou doublés de métaux précieux, en matières plastiques, en …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8215

Explanatory notes

… 7)    Une série d'autres articles pour le service de la table, tels que manches à gigots, fourchettes à homards . …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… pas les ressorts (pour serrures, par exemple), chaînes, câbles, écrous, boulons, vis et pointes qui sont exclus du …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5609

Explanatory notes

… d'autres accessoires (lacets de souliers, cordes à linge, câbles pour la traction, par exemple), les élingues de …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6403

Section II > Chapitre 11 > Position 1105

Explanatory notes

… position peuvent être améliorés par l'addition de très faibles quantités d'antioxydants, d'émulsifiants ou de …

Section I > Chapitre 5 > Position 0504

Explanatory notes

… qui sont classés au n° 05.11 ), qu'ils soient ou non comestibles, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5513

Explanatory notes

… poids n'excédant pas 170 g/m 2 .               ‑ Ecrus ou blanchis : 5513.11 ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9615

Explanatory notes

… qui sont entièrement en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, ou partiellement en ces …

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