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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.9 > 6815.99

Classification opinions

… (14 %), destiné à la fabrication de câbles antiparasites. Adoption : 1968 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.80

Classification opinions

… et d'une courroie d'arrimage. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2402 > 2402.20

Classification opinions

… et se fument comme des cigarettes. Application de la RGI 1. Adoption : 1989 …

Section V > Chapitre 25 > Position 2506 > 2506.10

Classification opinions

… l'objet, sans modifier sa structure de quartz-α , d'une séparation mécanique, d'un traitement à l'acide pour … qui demeure après le lavage ou le rinçage dans l'eau. Adoption : 1996 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4420 > 4420.90

Classification opinions

… hauteur maximale de 86 cm. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.90

Classification opinions

… automobiles. Application de la Note 1 k) du Chapitre 72. Adoption : 1992 …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6106 > 6106.20

Classification opinions

… se fermant par un bouton. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.90

Classification opinions

… hermétiquement et présentés sous un emballage avec deux portions de confiture d'airelles. Adoption : 1994 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.10

Classification opinions

… des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 8431.49/2. Adoption : 2014 …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.2 > 9506.29

Classification opinions

… de renfort de bois et de verre. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 A Verre B Verre C Renfort de bois D Verre E …

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