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Section XV > Chapitre 74 > Position 7404

Explanatory notes

… filage. Sont exclus de la présente position les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538

Explanatory notes

… 85.37. 8538 .10 ‑ Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du n° 85.37, dépourvus de leurs …

Section II > Chapitre 12 > Position 1201

Explanatory notes

… fèves de soja classées ici peuvent avoir reçu un traitement thermique en vue d'en éliminer l'amertume (voir …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606

Explanatory notes

… d'une épaisseur excédant 0,2 mm.               ‑ De forme carrée ou rectangulaire : 7606.11 ‑ ‑ En aluminium non …

Section II > Chapitre 9 > Position 0905

Explanatory notes

… ou pulvérisée C'est le fruit (ou gousse) d'une plante sarmenteuse et grimpante de la famille des orchidées, très …

Section II > Chapitre 12 > Position 1202

Explanatory notes

… la présente position peuvent être soumises à un traitement thermique destiné à en assurer une meilleure conservation …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7905

Explanatory notes

… déployées ( n°  79.07 ). b)    Les planches préparées sous forme de clichés, pour les arts graphiques ( n°  84.42 ). …

Section II > Chapitre 10 > Position 1004

Explanatory notes

… peuvent avoir perdu leurs extrémités lors d'une opération normale (battage, transport, manutention, etc.). ° °   ° …

Section V > Chapitre 25 > Position 2509

Explanatory notes

… ( n ° 34.05 ). e)     Le carbonate de calcium sous forme de poudre dont les particules sont enrobées d'une …

Section V > Chapitre 25 > Position 2521

Explanatory notes

… Les pierres de cette position sont également utilisées sous forme de poudres pour l'amendement des terres. Cette …

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