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Section XV > Chapitre 73 > Position 7306

Explanatory notes

… rectangulaire 7306.90 - Autres Les dispositions de la Note explicative du n°  73.05 s'appliquent mutatis mutandis aux articles de la présente position. Relèvent également de la … pour meubles par exemple. Restent, en outre, compris ici les tubes, tuyaux et profilés creux revêtus de matières …

Section X > Chapitre 48 > Position 4810

Explanatory notes

… sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la …               - Autres papiers et cartons : 4810.92 - - Multicouches 4810.99 - - Autres Les substances inorganiques … pour le couchage sont, notamment, le sulfate de baryum, le silicate de magnésium, le carbonate de calcium, le sulfate …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807

Explanatory notes

… des appareils des n°s 88.01, 88.02 ou 88.06 . 8807.10 - Hélices et rotors, et leurs parties 8807.20 - Trains … 8807.30 - Autres parties d'avions, d'hélicoptères ou de véhicules aériens sans pilote 8807.90 - Autres La présente …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7304

Explanatory notes

… cylindres obliques (procédés Assel ou Transval) utilisé en particulier pour la fabrication de tubes pour roulements, soit dans un … intégrales obtenus par filage à la presse restent classés ici. Les produits de la présente position comprennent en …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2801

Explanatory notes

… chimiques, la liste des divers éléments connus, avec l'indication de leur classement. Quelques éléments, comme … Aluminium........ Al 13 Métal commun (Chapitre 76). Américium......... Am 95 Elément radioactif (n° 28.44). … Argon.................. Ar 18 Gaz rare (n° 28.04). Arsenic............... As 33 Elément non métallique …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209

Explanatory notes

… du présent groupe, quelles que soient leurs utilisations (musicales ou autres), les métronomes et les diapasons.      …      Ce groupe comprend également les métronomes ayant des applications industrielles et, dans ce cas, ils peuvent … vue de leur adaptation aux instruments.      Sont exclus d'ici les fils de métal, les monofilaments de matières …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7207

Explanatory notes

… surfaces portent souvent les empreintes dues au procédé de fabrication (empreintes des cylindres, en particulier). Les blooms sont ordinairement de section … relaminés en barres et profilés ou à être utilisés pour la fabrication d'objets forgés. Les ronds sont de section …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4403

Explanatory notes

… Pinus spp. ), autres 4403.23 - - De sapin ( Abies spp. ) et d’épicéa ( Picea spp. ), dont la plus grande dimension de la coupe … du bois ou faciliter le transport. Sont notamment compris ici, pourvu qu’ils soient présentés sous les formes …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423

Explanatory notes

… règle graduée (balances romaines, bascules, etc.), soit par indication automatique des poids par aiguille et cadran ou tout autre système indicateur usité dans les balances fonctionnant par leviers … objets, avec ou sans indication de l'excédent ou du déficit, ou bien pour distribuer des poids déterminés de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431

Explanatory notes

… autopropulsés ou automobiles ne peuvent être rangés ici :       a)     Soit qu’ils fassent l’objet d’une spécialisation particulière dans la Nomenclature, tels que les ressorts de … b)     Soit que, s’agissant d’organes identiques à ceux des véhicules automobiles et non reconnaissables comme étant …