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Section XI > Chapitre 62 > Position 6213

Explanatory notes

… pochettes. 6213.20 ‑ De coton 6213.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend essentiellement des … (ou très approximativement carrée), dont aucun côté n'excède 60 cm. Elle couvre les mouchoirs de poche, les … ou articles assimilés (foulards ou carrés) non finis . Sont exclus de cette position : a)    Les mouchoirs en papier, en …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214

Explanatory notes

… cache‑nez , cache‑col et articles similaires ( carrés , par exemple), pièces de tissu en forme de carrés ou de bandes … articles à franges de la nature de ceux repris ici. Sont exclus de cette position : a)    Les nontissés, simplement … ). d)    Les foulards (ou carrés) dont aucun côté n'excède 60 cm ( n° 62.13 ). e)    Les écharpes d'uniformes …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901

Explanatory notes

… les lacs, les canaux, les rivières et les estuaires, par exemple), à l'exception des embarcations du n° 89.03 et des bateaux de …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9605

Explanatory notes

… en tissu, en matières plastiques, etc., contenant, par exemple, des boîtes en matière plastique moulée, des … pas les trousses de manucure ( n° 82.14 ). Sont également exclus de la présente position, les nécessaires distribués … mais également des articles confectionnés en matières textiles tels qu’un pyjama, un T-shirt, un pantalon, un …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117

Explanatory notes

… de la nature de ceux visés au paragraphe A) de la Note explicative du n° 71.13, c'est-à-dire les petits objets … boucles d'oreilles, boutons de manchettes, etc. mais à l'exclusion des boutons et autres articles du n° 96.06 , des …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7411

Explanatory notes

… la Note 9 e) de la Section XV . Les dispositions des Notes explicatives des n°s  73.04 à 73.06 sont valables mutatis … Dans certains cas, les tubes et tuyaux peuvent être extrudés à leur taille définitive sans étirage. Les tubes et … la corrosion, particulièrement à la corrosion marine. Sont exclus de la présente position : a)    Les profilés creux y …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8208

Explanatory notes

… à main des n°s  82.01 à 82.05 (les fers à rabots, par exemple). On y range notamment les couteaux et lames … les lames et segments pour faucheuses ou moissonneuses, à l'exclusion des coutres de charrues, des disques de charrues …

Section X > Chapitre 48 > Position 4807

Explanatory notes

… peut être d'origine animale, végétale ou minérale : colle, dextrine, goudron, asphalte, latex, par exemple. Les produits de la présente position se distinguent … la Note 8 du présent Chapitre. Les panneaux de fibres sont exclus de la présente position ( n ° 44.11 ). …

Section I > Chapitre 2 > Position 0210

Explanatory notes

… sorte préparés selon les spécifications du libellé, à l'exclusion cependant du lard sans parties maigres ainsi que … porc et de la graisse de volailles non fondues ni autrement extraites ( n° 02.09 ). Le lard entrelardé (c'est‑à‑dire le … humaine (pour l'alimentation des animaux, par exemple) entrent dans le n° 23.01 . Les dispositions des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456

Explanatory notes

… 2 ° )  effectuer une ouvraison de la nature de celles exécutées par les machines-outils équipées d'un outil … décrites dans la partie H ci-dessous. Sont en revanche exclues de la présente position les machines des types … par enlèvement de toutes matières des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des …