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Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… ceux du n° 22.09) préparés à des fins culinaires et rendus ainsi impropres à la consommation en tant que boissons … les n°s 22.03 à 22.06 ou dans le n° 22.08. Note de sous‑positions. 1.‑  Au sens du n° 2204.10, on entend par vins … à la température de 20 °C dans des récipients fermés, une surpression égale ou supérieure à 3 bars. CONSIDERATIONS …

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… ceux du n° 22.09) préparés à des fins culinaires et rendus ainsi impropres à la consommation en tant que boissons … les n°s 22.03 à 22.06 ou dans le n° 22.08. Note de sous‑positions. 1.‑  Au sens du n° 2204.10, on entend par vins … à la température de 20 °C dans des récipients fermés, une surpression égale ou supérieure à 3 bars. …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visée à la Note 1 d) du … de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans sa plus grande dimension. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre couvre sous les …

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… sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visée à la Note 1 d) du … de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans sa plus grande dimension. …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… 2.‑ Le n° 18.06 comprend les sucreries contenant du cacao, ainsi que, sous réserve des dispositions de la Note 1 du présent Chapitre, les autres préparations alimentaires contenant du cacao. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre se rapporte au …

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… 2.‑ Le n° 18.06 comprend les sucreries contenant du cacao, ainsi que, sous réserve des dispositions de la Note 1 du présent Chapitre, les autres …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… chaussures (Chapitre 64);        d)   les coiffures et les résilles et filets à cheveux (Chapitre 65);        e)   les … dans lesquels les plumes ou le duvet constituent de simples garnitures ou la matière de rembourrage;        c)   … estampage ou tout autre procédé, ou bien formées de plusieurs parties assemblées autrement que par des …

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… chaussures (Chapitre 64);        d)   les coiffures et les résilles et filets à cheveux (Chapitre 65);        e)   les … dans lesquels les plumes ou le duvet constituent de simples garnitures ou la matière de rembourrage;        c)   … estampage ou tout autre procédé, ou bien formées de plusieurs parties assemblées autrement que par des …

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… non vivants (n°04.10);       c)  les boyaux, vessies et estomacs d'animaux (n° 05.04), ni le sang d'animal … 05.11 . Ceux qui sont repris sous 2) relèvent du n° 05.10 s'ils sont à l'état frais, réfrigéré, congelé ou autrement … a)    Sous forme de saucisses, saucissons ou produits similaires, cuits ou non, du n° 16.01 . b)    Cuits de …

Legal note

… comestibles, non vivants (n°04.10);       c)  les boyaux, vessies et estomacs d'animaux (n° 05.04), ni le sang d'animal …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… les parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme parties d'ouvrages du présent Chapitre les … ou du bandage qui y est adapté soit inférieure à 30 mm. CONSIDERATIONS GENERALES Tandis que les Chapitres 73 à 76 et …

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… les parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme parties d'ouvrages du présent Chapitre les …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… Chapitre 80 Etain et ouvrages en étain Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        … supérieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑dessus. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre traite de … de ses alliages. On extrait industriellement l'étain de la cassitérite (dioxyde d'étain), que l'on trouve soit en …

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… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… de bateaux même présentés à l'état démonté ou non monté, ainsi que les bateaux complets démontés ou non montés, sont … se déplacer au‑dessus de l'eau (mer, estuaires, lacs), même s'ils peuvent se poser sur des plages ou des débarcadères ou … du n° 90.23 . c)     Les torpilles, mines et munitions similaires ( n° 93.06 ). d)    Les véhicules en forme de …

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… de bateaux même présentés à l'état démonté ou non monté, ainsi que les bateaux complets démontés ou non montés, sont …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… Chapitre 78 Plomb et ouvrages en plomb Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par plomb affiné … 0,05 0,002 0,002 0,08 0,002 0,002 0,005 0,005 0,002 0,001 CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre traite du plomb … et le soufre est éliminé en grande partie. Au cours de la fusion réductrice, qui s'opère à l'aide de coke et d'un …

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… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par plomb affiné …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… autres que celles obtenues par l'assemblage de bandes simplement cousues en spirales. CONSIDERATIONS GENERALES Sous réserve des exceptions … n° 42.01 ). b) Les châles , écharpes, mantilles, voiles et similaires ( n°s 61.17 ou 62.14 ). c) Les chapeaux portant …

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… autres que celles obtenues par l'assemblage de bandes simplement cousues en spirales. …

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