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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450
… Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage. …
Explanatory notes
… 84.50 ‑ Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage (+). … sec excédant 10 kg 8450.90 - Parties Cette position couvre les machines à laver (même électriques et de tout poids) à … oscillatoire à haute fréquence. On range, en outre, ici lesdites machines comportant un dispositif de séchage. …Section XV > Chapitre 74 > Position 7402
… Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique. …
Explanatory notes
… 74.02 ‑ Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique. La présente position couvre : 1) Le cuivre … en cuivre varie considérablement , habituellement dans les limites approximatives de 60 à 85 % en poids. 2) Le …Section I > Chapitre 4 > Position 0407
… Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. …
Explanatory notes
… 04.07 ‑ Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. ‑ Œufs … destinés à l’incubation : 0407.11 - ‑ De volailles de l'espèce Gallus domesticus 0407.19 - ‑ Autres …Section V > Chapitre 26 > Position 2612
… Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.12 ‑ Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés. 2612.10 ‑ Minerais d'uranium et leurs … 2612.20 ‑ Minerais de thorium et leurs concentrés Les principaux minerais d'uranium classés généralement sous …Section XV > Chapitre 81 > Position 8111 > 8111.00
… Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris …
Classification opinions
… rendus compacts sous la forme de cylindres gris, de tablettes, de briquettes à forme d’oreiller, ou d’autres formes … (communément désignés sous le nom de « briquettes »). Elles se composent de 75 % à 95 % de poudre de manganèse pur, … de certains alliages d'aluminium, en particulier ceux dans lesquels le manganèse est un élément essentiel. Lors de la …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905 > 8905.20
… de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles …
Classification opinions
… 1. Plate-forme de forage sur vérins, qui est conçue pour les opérations à une profondeur de mer allant jusqu'à 76 m. … de trois piliers ou colonnes tubulaires et d'un système de levage hydraulique qui maintiennent la plate-forme au-dessus …Section VII > Chapitre 39 > Position 3919 > 3919.10
… En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm …
Classification opinions
… alvéolaire, combinée avec du feutre unicolore de fibres textiles synthétiques appliqué sur une face de la bande et qui ne … une bande en papier destinée à être enlevée au moment de l'emploi, utilisées pour la fabrication de plaques ou de …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.3 > 3402.31
… Acides sulfoniques d’alkylbenzènes linéaires et leurs sels …
Classification opinions
… soit après neutralisation, soit directement, en raison de leurs propriétés tensioactives, à certains usages tels que …Section XI > Chapitre 56 > Position 5601 > 5601.30
… Tontisses, noeuds et noppes (boutons) de matières textiles …
Classification opinions
… de fils retors teints en noir, composés de deux fils simples constitués chacun d'un multifilament, titrant 933 …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.5 > 4412.59
… Autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères …