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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6115 > 6115.2 > 6115.21
… De fibres synthétiques, titrant en fils simples moins de 67 décitex …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6115 > 6115.2 > 6115.22
… De fibres synthétiques, titrant en fils simples 67 décitex ou plus …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.10
… Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.5
… Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.60
… Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8310
… plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en …
Explanatory notes
… plaques‑enseignes, plaques‑adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses , en … demeure, ainsi que leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs du n° 94.05 , cette position couvre les plaques en … des mots, des lettres, des chiffres ou des dessins, émaillés, vernis, imprimés en creux ou en relief, gravés, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439
… Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières …
Explanatory notes
… 84.39 ‑ Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières … à partir de diverses matières riches en cellulose (bois, paille, bagasse, déchets de papiers, etc.), que ces pâtes …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.10
INN
… avatrombopag … balaglitazone … capadénoson … cartastéine … ciluprévir … cinalukast … cobicistat … crinécerfont … … … febuxostat … fonadelpar … foropafant … fosravuconazole … indimilast … inolitazone … isavuconazole … chlorure … … lintitript … lobéglitazone … lusutrombopag … managlinat dialanétil … masitinib … méloxicam … mirabégron … mivotilate …Section IX > Chapitre 45 > Position 4502
… écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y …
Explanatory notes
… écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y … ); ou 2) dont les surfaces externe et interne ont été taillées à la scie ou autrement de façon à assurer un … ont été dressés. Ces produits restent classés ici même s'ils consistent en couches de liège superposées et …Section XX > Chapitre 96 > Position 9617
… Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques …