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Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.9 > 4005.99

Classification opinions

… en granulés formés par le mélange de plusieurs gommes du Ch. 40 (chicle et balata, notamment) avec des huiles …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.20

Classification opinions

… chirurgicale contenant 4 % de sulfate de tobramycine. Ce produit se présente sous forme de pastilles cylindriques (de …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.80

Classification opinions

… des véhicules aux moyens des ceintures de sécurité et d'une courroie d'arrimage. Application des RGI 1 et 6. …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… ne comprend pas :        a)   les sucreries contenant du cacao (n°  18.06 );        b)   les sucres chimiquement … le glucose et le fructose (lévulose)) et les autres produits du n°  29.40 ;        c)   les médicaments et …

Legal note

… ne comprend pas :        a)   les sucreries contenant du cacao (n°  18.06 );        b)   les sucres chimiquement … le glucose et le fructose (lévulose)) et les autres produits du n°  29.40 ;        c)   les médicaments et …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5601 > 5601.30

Classification opinions

… en noir, composés de deux fils simples constitués chacun d'un multifilament, titrant 933 décitex (840/2 denier), …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.49

Classification opinions

… et à l’extérieur. Application des RGI 1 (Note 1 u) du Chapitre 95 ) et 6. Adoption : 2023   …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3820 > 3820.00

Classification opinions

… essentiellement d'alcool éthylique et d'eau, additionnés d'une faible quantité d'agent de surface anionique, de …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.2 > 9506.29

Classification opinions

… Stand Up Paddle, planche de SUP ou SUP) , constituée d'un pain de polystyrène expansé (PSE) de densité moyenne, …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits de ce Chapitre (autres que ceux du n° 22.09) préparés à des fins culinaires et rendus ainsi impropres à la consommation en tant que …

Legal note

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits de ce Chapitre (autres que ceux du n° 22.09) préparés à des fins culinaires et rendus ainsi impropres à la consommation en tant que …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3215 > 3215.1 > 3215.11

Classification opinions

… après fusion pour l'impression en négatif, à l'aide d'une machine à cylindres de type classique, de papier …

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