Explanatory notes
… ou la toilette (Chapitre 33); b) les articles du Chapitre 66 (parties de parapluies ou de cannes, par … du Chapitre 91 (boîtes de montres, cages et cabinets de pendules ou d’appareils d’horlogerie, par exemple); h) … , au sens du n° 96.02, on entend : a) les grains durs, les pépins, les coques et noix et les matières …Legal note
… ou la toilette (Chapitre 33); b) les articles du Chapitre 66 (parties de parapluies ou de cannes, par … du Chapitre 91 (boîtes de montres, cages et cabinets de pendules ou d’appareils d’horlogerie, par exemple); h) … , au sens du n° 96.02, on entend : a) les grains durs, les pépins, les coques et noix et les matières …
