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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.5 > 8414.51
… muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1
… Amino-alcools, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.3
… artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2306
… ou huiles végétales ou d'origine microbienne, autres que ceux des n°s 23.04 ou 23.05. …
Explanatory notes
… ou huiles végétales ou d'origine microbienne, autres que ceux des n°s 23.04 ou 23.05. 2306.10 ‑ De graines de … De graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique 2306.49 - - Autres 2306.50 ‑ De noix de coco ou de … ° ° Note explicative de sous-positions. N° 2306.41 En ce qui concerne l’expression graines de navette ou de colza à …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202
… d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du …
Explanatory notes
… d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du … position englobe les boissons non alcooliques, telles qu’elles sont définies dans la Note 3 du présent Chapitre, …Section XII > Chapitre 67 > Position 6703 > 6703.00
… autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires …