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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471
… leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines …
Explanatory notes
… unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines … est la mise en oeuvre de données de toute espèce, selon divers processus logiques préétablis et à une ou … utilisables ou susceptibles, dans certains cas, de servir elles-mêmes de données pour d'autres opérations de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.91
… Mélanges et préparations constitués essentiellement de méthylphosphonate de …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.12
… Machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles dont un côté …
Section I > Chapitre 1 > Position 0106 > 0106.1 > 0106.12
… de l'ordre Sirenia); otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030
… Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils …
Explanatory notes
… 90.30 ‑ Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la … la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur) : 9030.31 ‑ ‑ Multimètres, sans dispositif … OU AUTRES RADIATIONS IONISANTES Ils sont utilisés non seulement dans la recherche scientifique mais aussi dans …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour …
Explanatory notes
… 73.09 ‑ Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour … de produits chimiques, de teintures, usines à gaz, brasseries, distilleries, raffineries, etc.) ou d'autres … munis de dispositifs mécaniques ou thermiques, tels que serpentins à vapeur, agitateurs, réfrigérateurs, résistances …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
… jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires. …
Explanatory notes
… jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires. ‑ … les articles‑jouets, présentés sous forme de panoplies ou séparément, du n° 95.03 ), tel que : 1) Skis de neige et … raquettes de tennis et autres ( Chapitre 39, n° 42.06 ou Section XI ). b) Les sacs pour articles de sport et …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.9 > 2934.91
… (DCI), phenmétrazine (DCI) et sufentanil (DCI); sels de ces produits …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2909
… ou non), et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …