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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473
… Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou …
Explanatory notes
… et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou … ici : 1) Les dispositifs de pliage en accordéon pour l'alimentation continue en papier des machines à écrire, des … n° 96.12 s'ils sont encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes). ij) Les monopodes, les bipieds, …Section III > Chapitre 15 > Position 1516
… totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées. …
Explanatory notes
… totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées. … elle les rend moins facilement altérables par oxydation à l'air, en améliorant le goût et l'odeur et même la …Section XI > Chapitre 52 > Position 5211
… Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres …
Explanatory notes
… Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres … 5211.19 ‑ ‑ Autres tissus 5211.20 ‑ Blanchis ‑ Teints : …Section XI > Chapitre 55 > Position 5514
… contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un …
Explanatory notes
… contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m 2 . ‑ Ecrus ou blanchis : 5514.11 ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, …Section VIII
… DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX …
Explanatory notes
… DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE; SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX …Section VI > Chapitre 32 > Position 3208
… ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions définies à la Note 4 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions définies à la Note 4 du présent Chapitre. 3208.10 - A base de … (principalement des pigments minéraux ou organiques ou des laques colorantes) ou de poudres ou paillettes métalliques … dissous dans un milieu non aqueux. Le liant, qui constitue l'agent filmogène, consiste soit en polymères synthétiques …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468
… que ceux du n° 85.15; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle. …
Explanatory notes
… que ceux du n° 85.15; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle. 8468.10 - Chalumeaux guidés à la … butane, propane, gaz de houille, hydrogène, etc.) et l'autre l'oxygène ou l'air comprimé. Le matériel dont il …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018 > 7018.10
… ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3816 > 3816.00
… Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.2
… Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour …