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Section II > Chapitre 14 > Position 1401

Explanatory notes

… Ces tiges flexibles sont cylindriques, pleines, et leur diamètre varie généralement de 0,3 à 6 cm; leur couleur va … sauvage ( Arundo donax et Phragmites communis ), ainsi que diverses variétés de Cyperus (notamment le Cyperus … dans cette dernière position. Sont également exclus d'ici : a)    Les éclisses, lames et rubans de bois ( …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8303

Explanatory notes

… par exemple, en vue de les protéger contre le vol et l'incendie. Les coffres‑forts sont des armoires blindées en acier (c'est‑à‑dire dont les parois sont en acier allié très résistant ou … et analogues et les coffres‑tirelires répondant aux mêmes conditions. Les autres coffres et cassettes sont classés …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2203

Explanatory notes

… éventuellement être utilisées pour la préparation du moût. L'addition de houblon a pour effet de développer des … On ajoute parfois à la bière des sucres, des colorants , du dioxyde de carbone ou encore d'autres substances. Selon les … basse, obtenues à basse température avec des levures dites basses et des bières de fermentation haute obtenues à …

Section II > Chapitre 11 > Position 1102

Explanatory notes

… que les farines de froment (blé) ou de méteil) (c'est‑à‑dire, les produits pulvérulents provenant de la mouture de … de la mouture de ces céréales qui, indépendamment des conditions de teneur en amidon et de teneur en cendres … Cette position comprend également les farines dites gonflantes ( farines prégélatinisées ) ayant reçu un …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2920

Explanatory notes

… sulfonés, nitrés ou nitrosés : 2920.21 - - Phosphite de diméthyle 2920.22 - - Phosphite de diéthyle 2920.23 - - Phosphite de triméthyle 2920.24 - - … (phosphorothioates) et leurs sels , y compris le 0,0 -dibutyl- et le 0,0 -ditolyl-dithiophosphate de sodium* . …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508

Explanatory notes

… des matières liquides, qu’ils soient ou non accompagnés des dispositifs accessoires tels que les brosses rotatives, les … véhiculé.  L’aspiration est faite par une turbine calée directement sur l’axe du moteur, tournant à grande vitesse.  …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7320

Explanatory notes

… ressorts en fer ou en acier, de toutes espèces, de toutes dimensions et pour tous usages, à l'exclusion des ressorts … se présentant sous forme de lames, de fils ou de barres disposés de manière à pouvoir subir, grâce à leur agencement … compromise. Selon la forme de l'élément qui les compose, on distingue généralement : A)    Les ressorts à lames simples …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901

Explanatory notes

… de fibres, les feuilles d’aluminium, etc., comme matériau d’isolation électrique et pour la fabrication de divers articles ménagers, de jouets, etc. Le polyéthylène … densité linéaire (LLDPE) ainsi que d’autres copolymères différents (plastomères), d’une densité relative inférieure …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705

Explanatory notes

… militaire ou sociale ou à la vie ou aux réalisations de dirigeants, penseurs, scientifiques et artistes de renommée … ces articles figurent, sans s’y limiter, les fossiles de dinosaure, d’espèces de plantes et d’animaux disparues. C)    Les collections et spécimens pour …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9618

Explanatory notes

… Généralement, ces articles sont limités au tronc. Ils sont ordinairement fabriqués par moulage de papier mâché, de … de membres articulés permettant la prise d’attitudes diverses. Les peintres et les sculpteurs s’en servent … certains articles, mais plus fréquemment pour indiquer une direction. Elles sont le plus souvent en bois, en carton ou …

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