Système harmonisé

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1812 résultats pour "art"

Section XII > Chapitre 65 > Position 6506

Explanatory notes

… factices. 4)  Les coiffures en plumes ou en fleurs artificielles. 5)  Les coiffures en métal. …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919

Explanatory notes

… est à noter que la présente position couvre également les articles revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107

Explanatory notes

… du n° 71.06 sont applicables mutatis mutandis au cas particulier. …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3303

Explanatory notes

… absolues ou en mélanges de substances odoriférantes artificielles, dissous dans un alcool de haut titrage. Ces …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305

Explanatory notes

… Les préparations destinées à être appliquées sur les parties pileuses du corps autres que le cuir chevelu …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7402

Explanatory notes

… en cuivre pour affinage électrolytique .        Le cuivre partiellement affiné par fusion complète est coulé en anodes …

Section II > Chapitre 10 > Position 1001

Explanatory notes

… espèce de froment au grain petit et brun, conservant une partie de sa balle florale après le battage, rentre …

Section II > Chapitre 11 > Position 1107

Explanatory notes

… 1107.20 ‑ Torréfié Les grains de malt sont obtenus à partir de grains germés, généralement desséchés ensuite dans …

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… des autres produits du n° 30.02 . 3)    Des animaux faisant partie d'un cirque, d'une ménagerie ambulante ou d'une autre …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5006

Explanatory notes

… pour la vente au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI. …

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