… ou de transmission tissées en fibres textiles synthétiques, notamment de polyamides, enduites, recouvertes de matière … en longueur indéterminée, coupées de longueur et munies ou non d'agrafes, etc.). Celles ayant moins de 3 mm d'épaisseur … de longueur indéterminée ou simplement coupées de longueur (Note 7 du Chapitre); elles relèvent alors, suivant leurs …
… source d'éclairage fixée à demeure, ainsi que leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs du n° 94.05 , cette … ou toute autre plaque analogue. Ces plaques sont normalement destinées à être fixées ou installées en … les plaques pour machines) ou à être utilisées de nombreuses fois (par exemple, les jetons et les étiquettes …
… synthétiques : 6005.35 - - Etoffes mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre 6005.36 - - … de 5 % de tels fils. Elle comprend également les étoffes en monofilaments de polyéthylène ou en multifilaments de … perméthrine (ISO) ou de pirimiphos-méthyle (ISO) (voir la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre). Les détails …
… ‑ Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines à air … Les appareils de radio ou de radar du n° 85.26 (voir la Note 2 du présent Chapitre). f) Les mouvements … leurs parties, pour munitions ou leurs parties (pour fusées notamment) ( n°s 91.08 à 91.10 et 91.14 ). …
… les ouvrages coulés, pressés ou centrifugés (c'est le cas notamment de certains tuyaux) en ciment, en béton ou en … préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil. Sous le nom de pierre artificielle , on désigne des imitations de … Les ouvrages en ardois e agglomérée ( n° 68.03 ). ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 6810.91 La présente …
… présente position couvre : 1) Les tours , automatiques ou non (tours parallèles, tours en l’air, tours verticaux, … e) Les machines et appareils d'essai du n° 90.24 . ° ° ° Note explicative de sous positions. N°s 8458.11 et 8458.91 … des instructions préprogrammées. La programmation est normalement effectuée dans un langage spécifique à la …
… dégras artificiels, produits utilisés en corroierie pour la nourriture des cuirs. Les dégras naturels , appelés … animales ou végétales. Cette position comprend notamment : 1) Les lies ou fèces d'huiles , … des acides gras, consistant en une masse poisseuse et noirâtre, plus ou moins dure, parfois élastique, …
… etc.) dilués et contiennent parfois des inhibiteurs ( économiseurs de décapage ) dont le rôle est de limiter … sont, au contraire, à base d'alcalis (de soude caustique, notamment). Ne sont pas comprises ici les préparations de … uniquement composées de poudres métalliques (mélangées ou non entre elles) sont classées au Chapitre 71 ou à la …
… nappée, brillante ou mate, par vitrification à chaud. Dans nombre de cas, certains des constituants précités ont été … vitrifiables peuvent être transparentes (coloriées ou non) ou rendues opaques par l'addition de pigments ou … de cartes postales ou d'accessoires pour arbres de Noël, pour l'obtention d'articles de verre diversement …
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