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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017

Explanatory notes

… verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10 -6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C 7017.90 - … spéciaux, autres que ceux du n° 96.17 , robinets, spatules, vases (à filtration, à précipitation, à tubulures, etc.), … se reporter à la Note explicative du n° 90.27. Sur la base de ces indications, on considérera comme relevant de la …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814

Explanatory notes

… sont à bords francs. Le mica naturel s'emploie assez fréquemment en l'état sous forme de feuilles ou de … d'un liant (gomme laque, résines naturelles, matières plastiques, asphalte, par exemple). Ces produits se présentent sous …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5702

Explanatory notes

… et tapis similaires comportant un plancher solide, masqué soit par une surface veloutée , c'est‑à‑dire un … et de deux à trois bandes secondaires. L'envers présente un aspect velu dû aux brins, longs de plusieurs centimètres, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531

Explanatory notes

… régime propre ( n°s 83.10 , 94.05 , etc.), car ils ne sont pas considérés comme appareils de signalisation. Sont … volonté de l'occupant du bureau. 4)   Les indicateurs pour ascenseurs , indiquant l'étage où se trouve l'ascenseur et …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3207

Explanatory notes

… 2)    Les compositions vitrifiables , dites, selon le cas, émaux , couvertes , glaçures , et quelquefois vernis , … ou mate, par vitrification à chaud. Dans nombre de cas, certains des constituants précités ont été fondus au … variétés de verres en poudre sont utilisées, suivant le cas, comme matières abrasives, pour la décoration de cartes …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2916

Section VII > Chapitre 39 > Position 3913

Explanatory notes

… urée, par exemple). De telles additions ne doivent pas rendre le produit apte à des emplois particuliers plutôt …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5101

Explanatory notes

… sur leur surface des écailles caractéristiques. Elles sont élastiques, très hygroscopiques (absorbent l'humidité de … à dos . Les laines en suint sont des laines qui n'ont pas encore été lavées ni autrement nettoyées. Elles se … l'animal même et elles peuvent être mêlées à une quantité assez importante d'impuretés (chardons, graines, matières …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709

Explanatory notes

… 2)    Leur vitesse maximale en charge n'excède généralement pas 30‑35 km/h. 3)    Leur rayon de braquage est … chariots de la présente position ne comportent normalement pas de cabine de conduite fermée, l'emplacement réservé au … position les chariots de l'espèce dont la conduite est assurée par un conducteur à pied. Les chariots automobiles …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9508

Explanatory notes

… Autos tamponneuses 9508.24 ‑ ‑ Simulateurs de mouvements et cinémas dynamiques 9508.25 ‑ ‑ Manèges aquatiques 9508.26 ‑ … bouées pour toboggans aquatiques, par exemple) restent classés dans la présente position, lorsqu’ils sont présentés … une plateforme avec des sièges, dans lesquels le public assiste à un film ou expérimente une activité en réalité …