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Section VII > Chapitre 40 > Position 4016

Explanatory notes

… carrée ou rectangulaire et les articles du genre de ceux exclus du n° 40.08, parce qu'ils ont été fraisés, tournés, … obtenus par moulage, découpage ou meulage et constitués le plus souvent par une couche de caoutchouc autovulcanisant … de la Note 5 du Chapitre 59, les mêmes articles composés de plusieurs couches de tissu et de caoutchouc. 13)  Les …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102

Explanatory notes

… mécaniques et les instruments horaires électriques, le plus souvent électroniques, avec boîte et mouvement, des … avec indication de la réserve de marche, les montres à plusieurs complications, etc. Toutes ces montres peuvent … à remontage automatique, montres à cadran et à aiguilles lumineuses, montres à secondes au centre ou sur cadran …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303

Explanatory notes

… Les fusils et carabines de chasse possèdent fréquemment plus d'un canon, ont quelquefois un canon lisse et un canon …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404

Explanatory notes

… chauffés au carbone (CHTP)) ou par d’autres moyens. Les solutions contenant de la nicotine, y compris des additifs à … à la santé et au bien-être général (par exemple, des solutions contenant des huiles essentielles ou des …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5402

Explanatory notes

… - De nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples plus de 50 tex 5402.33 - - De polyesters 5402.34 - - De … juxtaposition d'un certain nombre de monofilaments (deux à plusieurs centaines), généralement obtenus à l'aide de …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5105

Explanatory notes

… , a pour effet de démêler les fibres, de les paralléliser plus ou moins et de les débarrasser entièrement ou en grande … cardés , les voiles sont divisés longitudinalement en plusieurs éléments, qui sont ensuite roulés sur eux‑mêmes …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5205

Explanatory notes

… non peignées : 5205.11 ‑ ‑      Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) 5205.12 ‑ ‑      … peignées : 5205.21 ‑ ‑      Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) 5205.22 ‑ ‑      … 5205.31 ‑ ‑      Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103

Explanatory notes

… couvre un ensemble de substances minérales naturelles le plus souvent cristallisées, que leur couleur, leur éclat, … mutatis mutandis aux articles de la présente position. Sont exclus toutefois de la présente position, même s'ils ne sont … et devant manifestement subir encore une ouvraison plus poussée. Les lamelles peuvent aussi être découpées en …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010

Explanatory notes

… fondus certaines touries de grandes dimensions.        La plupart des articles ci-dessus sont généralement destinés à …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7302

Explanatory notes

… aériens, appareils de levage, etc.). En sont par contre exclus les articles qui ne répondent pas aux …

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