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Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302

Explanatory notes

… pistolets de tous calibres, susceptibles de propulser un projectile ( autre que les fusées de signalisation) par … à plusieurs cartouches, la détente devant cependant être actionnée à chaque coup. La présente position couvre … pistolets, assurent un tir continu dès que la détente a été actionnée et jusqu'à ce que le chargeur soit vide, ou …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3821

Explanatory notes

… des préparations très diverses, dans lesquelles les bactéries, les moisissures, les microbes, les virus, les … ou industrielles (fabrication de vinaigre, d'acide lactique, d'alcool butylique, etc.) sont en état de puiser … sulfate acide de potassium, d'aspartate de potassium et de lactate d'ammonium, dans l'eau distillée. Enfin, certains …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7410

Explanatory notes

… comprend les produits définis par la Note 9 d) de la Section XV dont l'épaisseur n'excède pas 0,15 mm . Les … la présente position sont obtenues par laminage, battage ou électrolyse. Elles se présentent sous forme de feuilles très … compte tenu de la couche de revêtement (vernis, etc.), mais abstraction faite de l'épaisseur du support (papier, etc.). …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7411

Explanatory notes

… Les tubes et tuyaux sont définis par la Note 9 e) de la Section XV . Les dispositions des Notes explicatives des … d'appareils pour cuire, chauffer, refroidir, distiller, rectifier ou évaporer) et ils sont utilisés dans l'industrie … d'autres Chapitres, notamment les organes de machines ( Section XVI ). …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6507

Explanatory notes

… la garniture intérieure des coiffures .  Ce sont des bandes protectrices coupées de longueur, qui se fixent à … tissus, en cuir, en matières plastiques, etc., qui ont un caractère décoratif ou qui servent à maintenir la coiffure.  …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2209

Explanatory notes

… liquides acides résultant de la fermentation acétique, au contact de l'air et à une température constante ne dépassant … l'agent de l'acétification étant le Mycoderma aceti ou acétobacter. On distingue, d'après leur origine, les … grains , de mélasses , de pommes de terre hydrolysées, de lactosérum , etc. II.‑ SUCCEDANES DE VINAIGRE COMESTIBLES …

Section II > Chapitre 7 > Position 0713

Explanatory notes

… à en assurer une meilleure conservation en rendant inactives les enzymes (les peroxydases, notamment) et en … l'humidité; ce traitement ne doit toutefois pas modifier la structure interne du cotylédon. Les légumes à cosse secs de …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5208

Explanatory notes

… dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de … suivant leurs caractéristiques, pour l'habillement, la confection de linge de maison, de couvertures, de rideaux ou …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704

Explanatory notes

… (vignettes isolées, coins datés, feuilles entières) ou en collection. Les collections de ces articles en albums sont traitées comme …

Section X > Chapitre 49 > Position 4909

Explanatory notes

… cartes postales imprimées ou illustrées, quel que soit leur caractère, privé, commercial ou publicitaire; 2 ° )  Les … postales ordinaires comportant des mentions imprimées d'un caractère accessoire au regard de leur destination initiale …

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