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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.1 > 8467.19

Classification opinions

… 1. Sécateur pneumatique , muni d'un piston et de lames montés … piston; il est conçu pour être tenu à la main pendant son utilisation et peut être monté sur des perches de … télescopiques. Il est utilisé pour la taille des arbres. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1 > 6404.19

Classification opinions

… 1. Chaussure pour femme , à dessus en matières textiles et à semelle extérieure en matière … dont la surface au contact du sol est la plus grande. Application des RGI 1 (Note 4 b) du Chapitre 64) et 6. …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.60

Classification opinions

… Il est propulsé par un moteur électrique qui permet d'atteindre la vitesse maximale de 21 kilomètres par heure … de travaux y compris l'entretien de gazon et de pelouses. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 8704.31/3. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4 > 8471.41

Classification opinions

… interactif, composé d’un module d’affichage à écran plat tactile, d’une machine automatique de traitement de l'information, de … programmable et capable de télécharger et d’exécuter des applications informatiques. Application des RGI 1 (Note 6 a) …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.10

Classification opinions

… « AQUASPA » comprenant : 1°) une baignoire en matière plastique acrylique munie d'un certain nombre de … mélange d'eau et d'air sous pression, une turbine ou un ventilateur-compresseur pour projeter de l'air sous … risques d'électrocution; 8°) des circuits de canalisations. Application de la Note 3 du Chapitre 90. Adoption : 1993 … …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.91

Classification opinions

… de méthylolisation, pouvant contenir du formaldéhyde à état libre, même éthérifiés (monométhylol- et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.10

Classification opinions

… 1. Système de fabrication de disques compacts audio, constitué par une … une série de « creux » (ou petites dépressions) et de « méplats » (surfaces planes à la surface d'un disque compact … la machine à mouler par injection. On place ensuite une matrice dans le moule, laquelle est pressée contre le …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.90

Classification opinions

… 1. Nasi Nua (plat de riz indonésien, surgelé) composé de riz précuit (40 … de légumes et d'épices. Adoption : 1989 … 2. Chow Ju Fan (plat de riz chinois, surgelé) composé de riz précuit (37 %), … de fruits et d'épices. Adoption : 1989 … 3. Risotto (plat de riz italien, surgelé) composé de riz précuit (50 %), …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921 > 3921.90

Classification opinions

… de plusieurs feuilles superposées et collées ensemble) de matières plastiques revêtues, sur l'une ou sur les deux … perdu le caractère essentiel du papier, utilisées dans la fabrication de produits stratifiés. Adoption : 1986 … 3. Produit stratifié en …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028 > 9028.90

Classification opinions

… 1. Boîtier de compteur d'électricité en matières plastiques (dimensions en cm (longueur x largeur x hauteur) : 16 x 38 x 13), présenté à l’état vide, conçu pour l’installation d’un compteur … comporte deux petites portes : l’une pour permettre à un utilisateur de couper facilement les circuits électriques en …

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