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Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.10

Classification opinions

… présentation , constitué d'un plateau et d'un couvercle en matières plastiques, utilisé pour la présentation, le … des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. Contenant en matières plastiques, utilisé pour la présentation, le … 1 et 6. Adoption : 2014 … 3. Boîte pour œufs de poules , en matières plastiques. Elle est fermée sur l'un des côtés et …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3505 > 3505.10

Classification opinions

… 1. Amidon de maïs amphotère à base d'amidon de maïs cationique à amine fonctionnelle auquel une quantité … très importantes sont ajoutées dans la partie humide de la machine à papier. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5606 > 5606.00

Classification opinions

… de la chaîne, d'étoffes constituées de deux « chaînettes » formant deux chaînes de boucles reliées entre elles par un … pour des travaux d'artisanat tels que le tricot à la main. Application de la RGI 1. Adoption : 2000 Découpage de … pour des travaux d'artisanat tels que le tricot à la main. Application de la RGI 1. Adoption : 2000 Découpage de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533 > 8533.2 > 8533.29

Classification opinions

… augmente. L'effet CTP limite le passage du courant de manière que seul un “filet” d'électricité circule afin de … de protéger les composants électriques sensibles contre les dommages occasionnés lorsque la température d'utilisation … », il ne s'agit pas de fusibles techniquement parlant, mais de thermistances non linéaires. Application des RGI 3 …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.12

Classification opinions

… par des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux renfermant, en suspension stabilisée, de 0,04 à 0,2 % … utilisée dans des moteurs à piston à combustion interne à allumage par étincelles. Il s’agit d’un mélange de … procédés technologiques : distillation directe du pétrole, reformage catalytique, alkylation, isomérisation de …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5 > 4811.59

Classification opinions

… des textes et des illustrations imprimés concernant les marchandises destinées à y être emballées, recouvert d'une … présenté en rouleaux d'une largeur excédant 15 cm, plié et marqué au préalable en vue de faciliter le découpage lors de … des textes et des illustrations imprimés concernant les marchandises destinées à y être emballées, recouvert sur …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.90

Classification opinions

… 1. Bonnets ou « cups » pour bustiers de maillots de bain, obtenus à partir d'une feuille perforée de … en fonction du tour de taille du patient. Son port est recommandé pour la prévention et le traitement : - des … (soutien de la paroi abdominale) - ou pour le maintien post-interventionnel. Application des RGI 1 …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive);        b)   les chaînes de montres … métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) ou en métaux précieux ou … pendules, pendulettes, réveils, chronomètres dits de marine et similaires, montres pour véhicules, compteurs de …

Legal note

… verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive);        b)   les chaînes de montres … métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) ou en métaux précieux ou …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620 > 9620.00

Classification opinions

… trois pieds (trépied) composé d'un alliage d'aluminium, de magnésium et de titane (AMT), utilisé pour fixer un appareil … la perche. Afin de prendre des photographies avec un angle d'image plus large, la longueur de la perche peut être …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.29

Classification opinions

… constitue l'un des 20 à 80 nutriments essentiels aux humains. Ce corps solide incolore, soluble dans l'eau, est … contient 80 % d'acide folique finement dispersé dans une matrice de dextrine. Le produit est utilisé pour l'alimentation animale, en prémélange ou aliments composés. Application des …

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