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Système harmonisé
Section II > Chapitre 12 > Position 1212
Explanatory notes
… algues servent à divers usages (produits pharmaceutiques, préparations cosmétiques, alimentation humaine, alimentation … Les caroubes, riches en sucre, sont, de ce fait, consommées parfois comme aliment. Relèvent également de cette …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115
… enroulées; rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la …
Explanatory notes
… rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la … cuir naturel ou de fibres de cuir. Elle ne comprend donc pas les imitations du cuir ne contenant pas de cuir naturel, … ( Chapitre 39 ), le caoutchouc ( Chapitre 40 ), les papiers et cartons ( Chapitre 48 ), les tissus enduits ( …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811 > 5811.00
… de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405 > 8405.10
… générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.62
… % ou plus de pentafluoroéthane (HFC- 125) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.60
… fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, pouvant être …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
… porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces …
Explanatory notes
… porte‑plume, porte‑crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604 > 8604.00
… aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.64
… de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures …
Section I > Chapitre 5 > Position 0510 > 0510.00
… et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, …