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Section X > Chapitre 48 > Position 4821

Explanatory notes

… imprimés destinés à être utilisés par exemple à des fins publicitaires ou de simple décoration, les « autocollants …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4502

Explanatory notes

… Les feuilles et bandes très minces de liège, même non doublées de papier, sont parfois appelées papier liège . La …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7612

Explanatory notes

… , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2845

Explanatory notes

… du n° 28.44. Relèvent de la présente position, les isotopes stables, c'est‑à‑dire qui ne présentent pas le phénomène de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921

Explanatory notes

… aux plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames et aux blocs de forme géométrique régulière, même imprimés ou …

Section I > Chapitre 5 > Position 0506

Explanatory notes

… longitudinal suivi ou non d'un rabotage grossier ou blanchiment. Sont donc exclus d'ici et relèvent du n° 96.01 …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5210

Explanatory notes

… 5210.19 - - Autres tissus                           -    Blanchis :             5210.21 - - A armure toile …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5104

Explanatory notes

… de feutres, comme matières de rembourrage, etc. Le blanchiment et la teinture n'ont pas pour effet de modifier …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6105

Explanatory notes

… hommes ou garçonnets, telles que chemises, même avec col amovible, chemises de soirée, chemises de sports, chemises …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907

Explanatory notes

… bouées et balises, par exemple). 8907.10 - Radeaux gonflables 8907.90 - Autres Cette position couvre divers …

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