Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8521
Explanatory notes
… un récepteur de signaux vidéophoniques. 8521.10 ‑ A bandes magnétiques 8521.90 ‑ Autres A.‑ APPAREILS D'ENREGISTREMENT ET APPAREILS COMBINES … l'enregistrement en signal vidéophonique. Ce signal est transmis soit à une station d'émission, soit à un …Section VI > Chapitre 38 > Position 3815
… accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs. ‑ Catalyseurs supportés : 3815.11 ‑ ‑ Ayant comme substance active le … molybdène, le chrome, le cuivre et le zinc. Le support, qui est parfois activé, est généralement constitué d'alumine, de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.10
… Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues …
Classification opinions
… 1. Epandeuse de sel et de sable pour le déneigement des routes , destinée à être montée sur un camion, … asphalteuse , à savoir une machine automotrice constituée essentiellement d’une trémie de réception, d’une trémie … produit comprend également un compartiment moteur, un espace réservé à l’opérateur et des roues. Il a été conçu …Section V > Chapitre 25 > Position 2513
… Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement. …
Explanatory notes
… ‑ Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement. … grenat naturel et autres abrasifs naturels La pierre ponce est une variété de roche volcanique très poreuse, âpre au … particules d'oxyde de fer magnétique. Le corindon naturel est essentiellement constitué par de l'oxyde d'aluminium. A …Section XV > Chapitre 73 > Position 7324
… Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, …
Explanatory notes
… 73.24 ‑ Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. 7324.10 ‑ Eviers et lavabos … ou d'acier et obtenus par tous procédés (moulage, forgeage, estampage, emboutissage, etc.); ils peuvent comporter des …Section VI > Chapitre 38 > Position 3816 > 3816.00
… Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du n° 38.01 …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.1
… Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, …
Section V > Chapitre 26 > Position 2620 > 2620.60
… Contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5401
Explanatory notes
… synthétiques 5401.20 ‑ De filaments artificiels La présente position couvre les fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels … non pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations générales …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.50
… Produits inorganiques des types utilisés comme luminophores …